Inventaire d'archives : Postes et télécommunications (1799-1976) - 6 P
Cote :
6 P 1-78
Publication :
Archives départementales du Gard
2019
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Préfecture
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
- Les articles 6 P 64 3 et 65 1 ont fait l'objet d'un versement par la Préfecture (service de la coordination) en avril 1967.
- L'article 6 P 68 1 a fait l'objet d'un versement par la Préfecture (service de la coordination et du service économique 4ème section) le 26 avril 1973.
- L'article 6 P 70 a fait l'objet d'un versement par la Préfecture (service de la coordination et du service économique) le 9 avril 1975.
- L'article 6 P 71 a fait l'objet d'un versement par la Préfecture (service de la coordination et du service économique) le 7 avril 1976.
- L'article 6 P 73 1 a fait l'objet d'un versement par la Préfecture (service de la coordination et du service économique 2ème section) en octobre 1978.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 91
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,70
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_06_P