Inventaire d'archives : Postes et télécommunications (1799-1976) - 6 P

Cote :

6 P 1-78

Publication :

Archives départementales du Gard
2019
Nimes

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:
Préfecture

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
  • Les articles 6 P 64 3 et 65 1 ont fait l'objet d'un versement par la Préfecture (service de la coordination) en avril 1967.
  • L'article 6 P 68 1 a fait l'objet d'un versement par la Préfecture (service de la coordination et du service économique 4ème section) le 26 avril 1973.
  • L'article 6 P 70 a fait l'objet d'un versement par la Préfecture (service de la coordination et du service économique) le 9 avril 1975.
  • L'article 6 P 71 a fait l'objet d'un versement par la Préfecture (service de la coordination et du service économique) le 7 avril 1976.
  • L'article 6 P 73 1 a fait l'objet d'un versement par la Préfecture (service de la coordination et du service économique 2ème section) en octobre 1978.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)

Description physique :

Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 91
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,70

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_06_P

Institutions :

Préfecture

Personnes ou Institutions :

Gard. Préfecture

Archives départementales du Gard

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