Inventaire d'archives : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Dossiers d'aménagements
Contenu :
Dossiers d'aménagements de zones (ZAC, ZAD, ZI...), d'aménagements routiers, de centres-bourgs et de lotissements.
Un index par communes est disponible pour faciliter la recherche.
Cote :
5749W 1-5749W146
Informations sur le producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Conditions d'accès :
Versement librement communicable.
Description physique :
Importance matérielle :
14,6
146
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_5749_W