Inventaire d'archives : E DEPOT 261 - Archives communales déposées de Saxel (1611-1963)

Cote :

E DEPOT 261/ B 1-3 ; E DEPOT 261/1 D 1-6 ; E DEPOT 261/1 E 1-15 ; E DEPOT 261/1 F 1-5 ; E DEPOT 261/1 G 1-18 ; E DEPOT 261/1 H 1-13 ; E DEPOT 261/1 I 1-2 ; E DEPOT 261/1 K 1-12 ; E DEPOT 261/1 L 1-15 ; E DEPOT 261/1 M 1-2 ; E DEPOT 261/1 N 1-3 ; E DEPOT 26

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2015
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Saxel (Haute-Savoie)
Saxel fait partie du canton de Boëge et de l'arrondissement de Thonon-les-Bains. La commune compte 350 habitants en 2010.

Informations sur l'acquisition :

Les archives communales de Saxel sont entrées par voie de dépôt le 6 septembre 2010,

Description :

Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

Conditions d'utilisation :

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 34 cartons, 2 atlas
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,50

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 759 : numéros suivis
1 Cd 1687 : tabelles
Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1994-2105 : bureau de Vieuz-en-Sallaz ; 6 C 2106-2213 : répertoires
Série E : état civil
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/891-1365: bureau de Bonneville, 1816-1860
8 FS 1/3498-3972 : bureau de Thonon-les-Bains, 1818-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 46 : listes électorales
3 M 238 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 221 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 366 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 433 : forêt
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 1142-1144 : Saxel, 1864-1883
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1684 : état de section, 1914
3 P 3/1685-1687 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1957
3 P 3/1688-1689 : matrices des propriétés bâties, 1911-1957
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 38 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 26 : justice de paix, canton de Boëge, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 59 : budgets et comptes de la fabrique, 1894-1906 ; 5 V 75 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 31 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon
Les archives postérieures aux années 1920 sont conservées à la mairie de Saxel.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm
Cote : Us 256
Bulletin municipal de Saxel [texte imprimé]. - Saxel : Mairie de Saxel, 2002-en cours
Annuel
Cote : BM 366
Le patois de Saxel, Haute-Savoie [texte imprimé] : dictionnaire / J. Dupraz. - Ed. rev. et augm. - Saxel (74420) : J. Dupraz, 1975. - 1 vol. (LX-221 p.-(2] f. de pl.- [2] f. de dépl.) : ill. ; 27 cm
Cote : Bib 3094
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Saxel*. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]
Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique
Cahiers manuscrits
Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962
Cote : F 241
Remèdes d'autrefois à Saxel ( Haute-Savoie) : Centre Alpin et Rhodanien d'Ethnologie. - P. 77-99
In : Le Monde Alpin et Rhodanien - Revue régionale d'Ethnologie, 1976 - 3/4 ème trimestres - 4ème années. - 1976 - 3/4 ème trimestres - 4ème années
Auteur : Dupraz
Cote : PER 1411
Dupraz J - Le patois de Saxel, Haute-Savoie, dictionnaire, Edition revue et augmentée : Centre Alpin et Rhodanien d'Ethnologie. - P. 223-226
In : Le Monde Alpin et Rhodanien - Revue régionale d'Ethnologie, 1975 - 3/4 ème trimestres - 3ème années. - 1975 - 3/4 ème trimestres - 3ème années
Auteur : Abry
Cote : PER 1411
Quelques souvenirs de la vie d'autrefois à Saxel (Haute-Savoie) : Centre Alpin et Rhodanien d'Ethnologie. - P. 77-90
In : Le Monde Alpin et Rhodanien - Revue régionale d'Ethnologie, 1975 - 3/4 ème trimestres - 3ème années. - 1975 - 3/4 ème trimestres - 3ème années
Auteur : Dupraz
Cote : PER 1411
Bulletin paroissial du secteur de Boëge [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1962-2007
Paroisses de Boëge, Bogève, Burdignin, Habère-Lullin, Habère-Poche, Saint-André de Boëge, Saxel, Villard-sur-Boëge
S'est successivement intitulé : ºEcho de la Vallée Verteº, 1962-1970. Bimestriel. ºAlpes 74. Vallée Verteº, 1971-2007. Bimestriel. ISSN 0750-8727
Bimestriel
Cote : BP 167
Rd Dom Guillaume, abbé d'Aulps, nomme Rd Raymond de Ville curé de la paroisse de Saxel (1319) : Académie Chablaisienne. - pp. 258-259
In : Mémoires et Documents de l'Académie Chablaisienne, 1888-Tome II. - 1888-Tome II
Cote : PER 1395
1770.- Cloche de la commune de Saxel : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie. - p. 196
In : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, 1883.- Tome XXI. - 1883.- Tome XXI
Cote : Per 139
1609.- Cloche de l'église de Saxel : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie. - p. 153
In : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, 1883.- Tome XXI. - 1883.- Tome XXI
Cote : Per 139
En marge des relations savoyardes de Sainte-Beuve avec lettres à la Comtesse de Saxel : Académie Florimontane. - pp. 54-61
In : Revue savoisienne, 1955 - 96e année - 1er et 2e trimestres. - 1955 - 96e année - 1er et 2e trimestres
Auteur : Bonnerot
Cote : PER 1391
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome,. Édition Horvath, Roanne, 1980.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000000946

Institutions :

Saxel (Haute-Savoie)

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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