Inventaire d'archives : 1853 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)
Cote :
1853 W 1-443
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2007
Dijon
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement. 13 février 2007.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Numérotation des articles: en raison d'une numérotation par doublons de plusieurs articles dans le versement originel, les numéros d'article ont été revus sur le bordereau mais non corrigés sur les chemises des articles; la numérotation du bordereau est ainsi décalée d'une unité par rapport à la numérotation originelle à partir du n° 335 (ex 334bis), de deux unités à partir du n° 349 (ex 347bis), de trois à partir du n° 392 (ex 389bis), de quatre à partir du n° 404 (ex 400bis), de cinq à partir du n° 415 (ex 410bis) et de six à partir du n° 418 (ex n° 412bis), le dernier article devenant 443 (ex 437).
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (Code du Patrimoine de 2004 et décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en mai 2007.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 40 boîtes.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,15
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000865