Inventaire d'archives : Dossiers individuels de cadres dirigeants de l'AP-HP

Contenu :

Dossiers individuels d'agents : pièces de gestion.

Cote :

1227/W/1 à 375

Publication :

Archives de l’AP-HP

Informations sur le producteur :

Direction des ressources humaines - Département de la gestion des personnels - Bureau des cadres dirigeants
Direction des ressources humaines

Informations sur l'acquisition :

2015-11-02 versement numéro entree_000001681 via Direction des ressources humaines

Conditions d'accès :

Ces dossiers contiennent des informations à caractère personnel protégées au titre de la vie privée et sont donc soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à compter de la date de leur clôture (art. L. 213-2, I, 3° du code du patrimoine).
Publiable sur internet

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAPHP075_000390

Type de document :

dossier de carrière

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

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