Inventaire d'archives : Dossiers individuels de cadres dirigeants de l'AP-HP
Contenu :
Dossiers individuels d'agents : pièces de gestion.
Cote :
1227/W/1 à 375
Publication :
Archives de l’AP-HP
Informations sur le producteur :
Direction des ressources humaines - Département de la gestion des personnels - Bureau des cadres dirigeants
Direction des ressources humaines
Informations sur l'acquisition :
2015-11-02 | versement numéro entree_000001681 via Direction des ressources humaines |
Conditions d'accès :
Ces dossiers contiennent des informations à caractère personnel protégées au titre de la vie privée et sont donc soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à compter de la date de leur clôture (art. L. 213-2, I, 3° du code du patrimoine).
Publiable sur internet
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAPHP075_000390