Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service d'étude des stratégies et des statistiques industrielles ; Département de...
Titre :
Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service d'étude des stratégies et des statistiques industrielles ; Département de la statistique et de l'informatique, sous-direction des enquêtes statistiques, Division méthodes et coordination ; Bureau de rénovation des enquêtes de branche (1983-1984)
Contenu :
INTRODUCTION
Les versements 900372 à 900379 proviennent du bureau des enquêtes de branche de la sous-direction des enquêtes statistiques du SESSI (Service des statistiques industrielles). Ils se composent de documents produits et reçus par ce bureau pour la réalisation des enquêtes de branche pour les années 1983-1985 (on trouvera toutefois quelques documents antérieurs).
Les enquêtes de branche
Elles sont réalisées :
- à 40 % par le Centre d'enquêtes statistiques de Caen du SESSI, sous forme d'enquêtes directes réalisées auprès des entreprises.
- à 60 % par les organisations professionnelles qui collectent les réponses de leurs adhérents aux questionnaires et transmettent leurs résultats à la sous-direction des enquêtes statistiques. Celle-ci reçoit également les réponses des "optants" (entreprises ne désirant pas passer par le canal des organisations professionnelles) et élabore les résultats des enquêtes de branche qui ne font pas l'objet de publications officielles détaillées
Pour plus d'informations sur les attributions du SESSI et sur la réalisation des enquêtes, on consultera : DOLLE (M.) et HEBERT (M.), Le service d'étude des stratégies et des statistiques industrielles, dans
n° 26 (avrril 1983)
Courrier des statistiques,
La périodicité des enquêtes de branche varie selon les branches. Il existe des enquêtes mensuelles, trimestrielles et annuelles qui sont des enquêtes distinctes portant sur des données différentes.
En règle générale, les enquêtes mensuelles sont des enquêtes légères auprès des principales entreprises de la branche et ne portent que sur quelques produits représentatifs ; l'enquête trimestrielle, plus lourde, détaille l'ensemble de la production et couvre les entreprises de 20 salariés et plus ; des enquêtes annuelles ont été introduites dans certaines activités.
Chaque gestionnaire d'enquête du bureau des enquêtes de branche est chargé de suivre les réponses pour certains secteurs, identifiés par zone de la nomenclature d'activités et de produits (NAP).
Typologie des documents
Les documents conservés sont en moyenne :
- les résultats transmis par les syndicats
- les questionnaires adressés par les optants (rares)
- les résultats non-publiés eux-mêmes
- parfois la liste des unités interrogées
- parfois aussi des résultats hors cadre des enquêtes obligatoires, réalisés par les organisations professionnelles et adressés pour information au ministère.
Les documents sont classés par secteur, puis par enquête. Chaque enquête est identifiée par son numéro de visa règlementaire, composé du millésime (suivi de "A" dans le cas des enquêtes annuelles), d'un numéro d'ordre, puis des initiales du ministère de l'industrie, suivies du numéro de NAP.
Versements complémentaires
Ces versements complètent exactement les précédents versements du bureau des enquêtes de branche, n° 870078 à 870086, 870617, et 870702 à 870709 pour la période 1976-1982.
Traitement
Ces versements doivent être conservés dans la mesure où il n'existe pour cette période ni informatisation des données, ni publications officielles aussi complètes. Il faudra à tout le moins procéder à un échantillonnage soigneux si l'on ne souhaite pas conserver l'ensemble.
SOMMAIRE DETAILLE
ART 1/1-3 : Première transformation de l'acier : 1983
1/3 à 2/1 : Matériaux de carrière : 1983
2/2-3 : Première transformation de l'acier : 1984
3/1-3 : Matériaux de carrière : 1984
Sommaire
Art 1-3 : enquêtes de branche dans les secteurs suivants : Première transformation des métaux (tréfilage, étirage, profilage) ; matériaux de carrière et céramique : Résultats, questionnaires des Optants, 1983 - 1984
Cote :
19900377/1-19900377/3
Publication :
Archives nationales
1990
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007671