Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Département administratif...
Titre :
Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Département administratif et financier, Service administratif et juridique ; Bureau affaires juridiques (1967-1975)
Contenu :
INTRODUCTION
Le versement se compose exclusivement de conventions (d'étude, d'équipement, de pré-développement) passées avec les centres techniques et les instituts de recherche, identifiées seulement par le sigle du contractant et un numéro d'ordre, ce qui les rend peu exploitables.
Une étude générale sur les conventions (pour l'ensemble des directions qui en concluent) devra être menée pour permettre d'échantillonner très largement ces conventions et de ne conserver que les rapports finals.
A traiter en même temps que :
- 810643 ind/81/36
- 830275 ind/83/48
Marie-Hélène JOLY, Conservateur, 1988
Sommaire
Conventions passées entre la direction des industries chimiques, textiles et diverses et des centres techniques et instituts de recherche. Art 1-3 : Conventions d’études, 1968-1975. Art 4 : Conventions d’équipement, 1967-1971. Art 4 (fin)-5 : Conventions de pré développement, 1969-1973.
Cote :
19810192/1-19810192/5
Publication :
Archives nationales
1981
Informations sur le producteur :
Bureau des affaires juridiques (direction des industries chimiques, textiles et diverses)
Description :
Mise en forme :
Classement par catégorie
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006129
Institutions :
Bureau des affaires juridiques (direction des industries chimiques, textiles et diverses)