Inventaire d'archives : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Michèle Pappalardo, directeur de cabinet (1988-1995).
Contenu :
Sommaire
Cabinet de Michel Barnier, ministre de l’Environnement de 1993 à 1995 dossiers de Michèle Pappalardo, directeur de cabinet.
- Art 1-6 : Préparation de la loi No 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement, 1994-1995
- Art 7-67 : Dossiers par thème (classement par ordre alphabétique), 1988-1995
Cote :
19960129/1-19960129/67
Publication :
Archives Nationales
1996
Informations sur le producteur :
France. Cabinet de Michel Barnier, ministre de l'Environnement (1993-1995)
France. Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (1973-9 juillet 2008)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018524