Inventaire d'archives : 1890 W - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) : Caisse de la Côte-d'Or
Contenu :
Présentation du contenu
Ce versement contient :
- les procès-verbaux de la commission de recours amiable, de la commission régionale d'invalidité et de la section des aides publiques au logement ;
- les dossiers des travailleurs étrangers et des états statistiques ;
- des rapports d'activités, bilans, budgets et projets des centres sociaux ;
- des dossiers d'aide finanière ;
- des dossiers du fonds local d'aide à l'initiative des jeunes ;
- des dossiers de prestation de service ;
- des documents de comptabilité.
Cote :
1890 W 1-61
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2007
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Caisse d'allocations familiales de la Côte-d'Or
Biographie ou histoire
La caisse des allocations familiaes est le service des prestations légales et de l'action sociale familiale. Elle gère les aides en direction des familles mais elle intervient également dans le domaine du logement et de la lutte contre la précarité. Les interventions de la CAF ont pour objet de favoriser l'accompagnement des familles, l'accueil des jeunes enfants, les temps libres, le soutien à la fonction parentale, le développement social local, l'accès et le maintien dans le logement.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué le 9/11/2007
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable selon les délais légaux (Code du Patrimoine et décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en décembre 2007.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 29 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,32
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000900