Inventaire d'archives : Santé ; Direction de la pharmacie et du médicament ; Sous-direction des affaires économiques et industrielles ; Bureau...
Titre :
Santé ; Direction de la pharmacie et du médicament ; Sous-direction des affaires économiques et industrielles ; Bureau évaluations économiques, Exportation (1976-1984) - Bureau évaluation économique (1984-1985) (1969-1981)
Contenu :
Sommaire
Art 1-5 : Investissements des laboratoires pharmaceutiques, 1971-1979. Art 5, 19-22 : Prix des spécialités pharmaceutiques (correspondance, hausses de 1980-1981), 1969-1981. Art 6-18. Avis de mise en recouvrement de la taxe sur les spécialités pharmaceutiques, par année et nom, 1977-1979
Cote :
19830588/1-19830588/22
Publication :
Archives nationales
1983
Informations sur le producteur :
Bureau de l'évaluation économique (direction de la pharmacie et du médicament)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_020924