Inventaire d'archives : Ministère des Colonies. Généralités
Contenu :
La série documentaire Généralités rassemble toutes les affaires générales et plus spécialement métropolitaines, ainsi que des dossiers ou registres traitant de questions générales sur l'administration et la gestion des colonies. Toutefois certains documents concernent une colonie précise.Elle est essentiellement composée de rapports et mémoires, de correspondances, de notes et observations, de textes de lois et d’ordonnances, de traités et de conventions, de procès-verbaux de commissions, d’états et de statistiques, de dossiers de contentieux, de récits de voyage. À côté de ces documents essentiels, on trouve de simples bordereaux d’envoi. C’est une série très mélangée à laquelle il faut toujours se reporter.Pour l'essentiel, ces documents couvrent les années 1815-1910 ; on trouve également de nombreux documents antérieurs à 1789.
Cote :
GEN 1 à 685
Publication :
Archives nationales d'outre-mer
Sans date
Aix-en-Provence
Informations sur le producteur :
Ministère des Colonies
Informations sur l'acquisition :
| 2021-04-26 | versement numéro via reprise-1000 Ministère des Colonies |
Description :
Mise en forme :
L’inventaire est divisé en 20 chapitres ou rubriques thématiques ; chaque rubrique est subdivisée en plusieurs sous-rubriques puis mots matières. À l’intérieur des sous-rubriques, les fiches sont classées dans l’ordre chronologique.
Conditions d'accès :
Archives publiques. Archives publiques librement communicables.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
La reproduction éventuelle des documents est soumise aux conditions fixées par le règlement intérieur des Archives nationales d'outre-mer.
Ressources complémentaires :
Inventaire sur fiches manuscrites, s.d., 2950 fiches
Localisation physique :
Archives nationales d'outre-mer à Aix-en-Provence
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales d'outre-mer à Aix-en-Provence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRANOM_00101