Menu

Commune : Vénès (1608-1989) 311 EDT (202 articles)

Date : 1608 - 1989

Voir le contexte de la notice

Cote :

1 E 311/1-7 ; 311 EDT 1 D/1 ; 311 EDT 1 F/1-2 ; 311 EDT 1 G/1-18 ; 311 EDT 1 H/1-9 ; 311 EDT 1 I/1-11 ; 311 EDT 1 K/1-5 ; 311 EDT 1 L/1-2 ; 311 EDT 1 M/1 ; 311 EDT 1 O/1-20 ; 311 EDT 1 P/1-5 ; 311 EDT 1 Q/1-10 ; 311 EDT 1 R/1-6 ; 311 EDT 2 D ; 311 EDT 2 F/

Publication :

Archives départementales du Tarn
2004, 2016
Albi

Informations sur le producteur :

Producteur:
Vénès (Tarn)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôts en 1959, 1991 et 2015
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives, qu'elles soient antérieures à 1790 ou modernes, sont conservées pour partie aux Archives départementales et pour partie en mairie.
<br/>Date des inspections : 1902, 1941, 1957, 1959, 1979, 1991.

Description :

Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926. Les registres paroissiaux figurent dans la série GG avec une cote 1 E du fait de leur intégration dans les séries de l'état civil.
La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Emile Jolibois, paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, parce qu'elles sont très détaillées, les descriptions d'Emile Jolibois, quoi qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état du document le permette.

Conditions d'utilisation :

Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.

Description physique :

Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 202
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,00

Ressources complémentaires :

Lien(s) vers :
Sources complémentaires
Sources complémentaires dans le service
Archives publiques
  • Juridiction : justice seigneuriale (1757), B 1275.
  • Vérification de l'état des archives des communautés (1734), C 1112.
  • Plans d'adaptation aux reconnaissances féodales faites en faveur de Philippe de Noailles, vicomte de Lautrec, pour des fiefs situés notamment à Vénès (XVIIIe s.), E 103.
  • Plan des fiefs de la Coste à Vénès, pour le sieur de Gervain (XVIIIe s.), E 217.
  • Etat civil : doubles du greffe du Tribunal (1643-1792), 2 E 311/1 à 4.
  • Archives notariales : élections consulaires pour Le Laud (1431-1446) 6 E 1/392, (1434-1435) 6 E 1/397, (1437-1443) 6 E 1/399, (1443-1446) 6 E 1/403, (1454-1456) 6 E 1/407 ; enquête sur le mode de nomination des consuls et des conseillers de la communauté de Vénès (1486-1498), 6 E 1/500 ; fonds Lencou (1597-an VI), 6 E 22.
  • Listes nominatives de la population (1926), 6 M 3/21 ; (1931), 6 M 3/80 ; (1936), 6 M 3/127.
  • Divisions administratives et délimitations territoriales (1790-1835), 9 M 3/122.
  • Administration communale (an X-1940), 2 O 311/1 et 2.
  • Voirie communale (1850-1938), 3 O 574, 1280, 1281 et 2105.
  • Matrices cadastrales (1833-1939), 3 P 2331 à 2337.
  • Vente des biens nationaux : estimation (1790-an VI), Q 43 ; adjudication (1791-an VII), Q 122 ; séquestre de meubles (1792-an III), Q 416.
  • Séparation des Eglises et de l'Etat (1905), 14 Q 29.
  • Travaux hydrauliques (an XI-1928), 7 S 489, 1244, 1367, 1431, 1432, 1692, 1779 et 1913.
  • Enseignement : écoles primaires (1874-1904), 1 T 1/102 ; plans d'établissements (1887), 1 T 2/45 et 48 ; écoles primaires privées (1928-1933), 1 T 2/278.
  • Inspections et récolements des Archives communales (depuis 1843), 3 T 199 et 1873 W 688.
  • Affaires culturelles : monuments commémoratifs de la guerre 1914-1918 (1926-1928), 4 T 29.
  • Cultes : cures et succursales (an XI-1850), 1 V 24 et 47 ; chapelles vicariales (1838-1866), 1 V 75 et 79 ; fabriques (1868-1906), 1 V 619, 620 et 806 ; églises et presbytères (1825-1850), 1 V 834 ; factures (1894-1904), 1 V 1044.
  • Assistance et prévoyance sociale : bureaux de bienfaisance (1861-1929), 2 X 907 et 908.
Archives entrées par voie extraordinaire
<br/>Documents figurés
  • Dessins et aquarelles de l'archéologue Alexandre Du Mège, 5 FI 3/41.

Observations :

Note(s)
Mise à jour le 5 novembre 2018

Localisation physique :

Localisation: Archives départementales du Tarn

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Tarn

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD081_311EDT_Venes

Institutions :

Vénès (Tarn)

Personnes ou Institutions :

Vénès (Tarn)

Lieux :

Vénès (Tarn, France)

Où consulter le document :

Archives départementales du Tarn

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service
Télécharger la notice en CSV
Archives départementales du Tarn
Partager :

Liens