Inventaire d'archives : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)

Contenu :

On trouvera dans le fonds
Lois et décrets (1788-an III). Actes des représentants en mission (1793-an IV). Création du département de Vaucluse (1793). Assemblées électorales (1792-an VII). Délibérations du conseil général (1793), du directoire exécutif (1793-an IV) et de l'administration centrale du département (an IV-an VIII). Arrêtés (1793-1800). Correspondance (1790-1800), pétitions (1793-1799). Administration générale (1792-1799), ordre public et surveillance générale (1790-1799), élections (an IV-an VII), état civil (1792-1799). Finances (1790-1802), liquidation des dettes du Comtat Venaissin (1790-1796), autres dettes et créances (1790-1802). Biens nationaux, séquestre des émigrés : estimation et vente (1790-1800). Affaires militaires (1791-1799). Travaux publics, routes, cours d'eau (1785-1800). Instruction publique, arts, archives (1792-an VII). Justice (1792-1802). Affaires ecclésiastiques, pensions (1790-1800). Santé et assistance publique (1792-an X). Prisons (an II-an VIII).
De 1793 à l'an IV, les attributions du directoire départemental ont concerné surtout les questions d'ordre public, de finances et de contributions, d'affaires militaires. Mais en l'an IV, les bureaux de l'administration départementale héritèrent, à la suppression des districts, des compétences de ces derniers, et particulièrement tout ce qui concerne le séquestre et la vente des biens nationaux ; ainsi, si pour la période 1790-1796 il convient de rechercher plutôt dans les fonds des quatre districts les procès-verbaux de ventes de ces biens, ceux-ci à partir de l'an IV (1796) constituent dans le fonds de l'administration centrale départementale une série continue de registres que poursuit après l'an VIII la Préfecture. Au contraire, les dossiers des estimations de biens, dans le fonds de l'administration centrale du département remontent aux années 1790-1792 et renferment des éléments provenant des archives des districts, ces fonds ayant été mélangés lors du transport à Avignon des archives.
La répartition des attributions des quatre bureaux de l'administration départementale, de l'an IV à l'an VIII (bureaux des biens nationaux, des contributions, de la guerre, des travaux publics) reflète la diversité des matières traitées. Ces attributions furent reprises après l'an VIII par les bureaux de la préfecture qui leur succédèrent sans guère de bouleversements (si ce n'est l'ordre des bureaux, tel qu'il apparaît dans l'Annuaire de Vaucluse de l'an XII).

Cote :

BMA ms. 1676-2543 ; 1 J 148-230 ; 9 J 7 81-93 ; 1 L 1-538 ; 2 L 13 ; 3 L 23-39 ; 2 Per 2 1 ; 1 Q 1-153

Publication :

Archives départementales de Vaucluse
2021
Avignon

Informations sur le producteur :

Éléments historiques
L'assemblée électorale des "États d'Avignon et du Comté Venaissin réunis", issue du pacte fédératif conclu le 7 février 1791 entre Avignon et les communes du Comtat Venaissin favorables à la réunion à la France des États pontificaux, procéda à partir du 18 mars 1791 à l'organisation provisoire d'un premier "département de Vaucluse" ; celui-ci ne regroupait que les localités des anciens États du pape répartis sur le modèle français entre deux « districts », autour d'Avignon et de Carpentras.
Par son décret du 14 septembre 1791, l'Assemblée nationale prononça la réunion à la France des anciens États pontificaux d'Avignon et du Comtat Venaissin, et les sépara en rattachant par décret des 26/28 mars 1792 au département des Bouches-du-Rhône, le district de Vaucluse (ou d'Avignon) et au département de la Drôme, le district de Carpentras (dit de l'Ouvèze).
De son côté, lors de la réorganisation territoriale de la France, en 1790, Orange, avec les quelques communes de l'ancienne principauté, avait refusé un rattachement à la Drôme et constitua avec Mondragon, un nouveau district, dans le département des Bouches-du-Rhône, par-delà le Comtat Venaissin qui l'en séparait (décret du 13 octobre 1790).
Les régions provençales d'Apt et de Pertuis formèrent en 1790 un district dont le chef-lieu fut fixé à Apt, et ces contrées firent partie du département des Bouches-du-Rhône dès sa création (décret du 26 février/4 mars 1790).
Quant au comté de Sault, ancienne terre adjacente de Provence, augmenté de Saint-Christol et diminué de Ferrassières et de Lagarde-d'Apt, il fut rattaché en 1790 au district de Forcalquier, département des Basses-Alpes.
L'éclatement territorial des anciens États pontificaux entre la Drôme et les Bouches-du-Rhône dura de 1792 à 1793. Pour des motifs à la fois géographiques et surtout politiques, en pleine crise du fédéralisme et pour faire barrage à celui-ci, la Convention nationale décida de la création d'un nouveau département dont Avignon serait le chef-lieu ; par un décret du 25 juin 1793, ce 87e département français fut composé d'une mosaïque de territoires, réunissant les districts de Vaucluse et d'Ouvèze (Avignon et Carpentras) avec ceux d'Orange et d'Apt pour donner à ce nouveau département davantage de consistance. Un arrêté des représentants du peuple Rovère et Poultier, en date du 20 août 1793, organisa de manière définitive le département de Vaucluse par un rééquilibrage du ressort de ces mêmes districts ; ainsi, on procéda à des échanges de communes pour supprimer les enclaves et pour régulariser les limites des circonscriptions. Le district d'Orange, jusque-là fort réduit fut étoffé et reçut d'anciennes communautés comtadines ; le district de Carpentras reçut quant à lui le canton de Sault, détaché du département des Basses-Alpes, et la commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison, enclave du district de Nyons, rejoignit le district de Carpentras. Au nord, les communes comtadines de Solérieux, Aubres, Eyroles, Les Pilles, Rousset, Saint-Pantaléon, Valouse, jadis possessions pontificales enclavées en Dauphiné, furent maintenues à la Drôme ; mais Rochegude, Suze et Tulette firent partie du département de Vaucluse en 1793 pour effacer la position de Valréas en enclave ; le décret du 28 pluviôse an VIII rendit ces trois dernières communes à la Drôme, ainsi que Bouchet, ce qui rétablit l'enclave vauclusienne de Valréas dans la Drôme, dans sa configuration actuelle.
Élu par l'assemblée électorale tenue à l'Isle les 23-30 août 1793, le conseil général fut installé le 4 septembre 1793. Il était composé de 28 membres, assistés d'un procureur général syndic, qui fut Jean Étienne Benoît Duprat ; élu pour quatre ans, le procureur général syndic représente le gouvernement et il est chargé de requérir l'application des lois ; un secrétaire général, Domeny, qui remplaça Benet, d'Orange, fut également élu. Le conseil général tint ses séances de manière quotidienne dans l'hôtel de Forbin, à Avignon, dont le propriétaire avait émigré. Le président fut Jean-Raphaël Guintrandy, de Gigondas.
Selon la Constitution, aux côtés du conseil général fut installé un directoire exécutif de huit membres, également élus lors de l'assemblée électorale, présidé par le président du conseil général et assisté du procureur général syndic. Lui aussi siégeait en permanence et se réunissait chaque jour.
Les bureaux de l'administration départementale furent constitués au nombre de quatre, et leurs attributions furent fixées à l'origine comme suit (elle devaient être modifiées en l'an IV) :
- le 1er bureau s'occupait des contributions et impositions
- le second des ponts et chaussées, des affaires militaires et de la tutelle administrative
- le troisième du bien public, de la bienfaisance et des hôpitaux, du commerce et de l'agriculture, des tribunaux et de la surveillance des émigrés
- le quatrième des domaines nationaux de 1re origine et des traitements ecclésiastiques
Toutefois, cette organisation dura peu de temps, seulement quatre mois, du 5 septembre 1793 au 2 nivôse an II (22 décembre 1793). Les événements et la politique suivie par les Montagnards après la chute de la Gironde amenèrent la Convention à remanier les institutions départementales dont elle se méfiait comme étant d'inspiration trop modérée. Le décret du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) supprima tous les conseils généraux et les procureurs généraux syndics pour ne laisser subsister que les directoires de département.
Le conseil général cessa de se réunir le 2 nivôse an II ; quant au directoire, sa composition évolua avec l'entrée de Duprat et l'éviction d'Agricol Moureau, arrêté à Paris sur ordre du Comité de sûreté générale et après dénonciation du représentant Poultier. La présidence du directoire devint alternative, sans excéder la durée d'un mois ; il continua d'expédier les affaires courantes mais avec des pouvoirs et attributions restreintes. Une lutte de factions éclata autour de la vente des biens nationaux et des tensions politiques s'amplifièrent à Avignon jusqu'en ventôse an II. Le nouveau représentant du peuple en mission nommé en Vaucluse et Bouches-du-Rhône, Étienne Maignet, arrivé à Marseille en nivôse an II, intervint à Avignon en germinal pour ramener l'ordre et poursuivre les spéculateurs de biens nationaux. L'ancien "glaciériste" Jourdan, chef de file de l'aile avancée, devenu commandant de la gendarmerie nationale, fut arrêté, transféré à Paris et jugé par le Tribunal révolutionnaire ; l'épuration toucha d'autres membres impliqués de corruption, dont Duprat, ex-procureur général syndic puis membre du directoire du département. Maignet s'appuya moins sur le directoire départemental, pourtant maintenu en place, que sur les administrations de district, qui furent également épurées et sur leurs procureurs syndics devenus agents nationaux, pour les conforter dans leur rôle de relais politique et administratif ; ceux-ci étaient devenus les interlocuteurs privilégiés dans la mise en œuvre de la politique menée par la Convention et le Comité de salut public.
Une épuration de l'administration départementale s'effectua en floréal an II, par un arrêté du 13 aux termes duquel Maignet réintégra Agricol Moureau, "le sans-culotte du Midi", dans ses fonctions d'administrateur du directoire départemental. Chappuis remplaça Derat, comparse du représentant Rovère, comme président du directoire à compter du 14 floréal, et d'autres fidèles du représentant du peuple firent leur entrée parmi les huit administrateurs du département. Au cours de ce même mois de floréal an II (mai 1794), Maignet décidé à combattre toutes résistances et tout esprit de contre-révolution dans le département, fit de l'affaire de Bedoin un exemple sanglant de répression, et obtint peu après la création d'une commission d'exception chargée de juger sans jury et sans appel, les suspects et inculpés de menées subversives ; elle tint ses séances à Orange, durant un mois et demi (messidor-thermidor an II) et prononça 332 condamnations à mort.
Avec la chute de Robespierre et la fin de la Terreur le 9 thermidor an II, un revirement s'opéra sous le représentant du peuple Goupilleau de Montaigu envoyé en mission dans les départements méridionaux. Le directoire du département, qui n'avait pas cessé de se réunir, poursuivit ses séances avec sensiblement la même composition, sauf Agricol Moureau qui avait pris la fuite à la chute de Robespierre. La présidence continua d'être alternative, pour un mois, parmi les administrateurs, selon l'ordre du tableau. Quelques mois plus tard, après les émeutes de la fin de fructidor an II à Avignon, une nouvelle épuration de tous les corps administratifs fut prononcée par le représentant Goupilleau qui fit appel à des républicains de 1792, écartés par Maignet pour « modérantisme » et souvent issus du parti de l'ancien représentant Rovère ; le 9 brumaire an III, huit nouveaux administrateurs furent installés pour composer l'administration "épurée" du département, suivant un arrêté de nomination de Goupilleau de la veille : trois anciens administrateurs (Borel, Guyon et Jean) furent maintenus, mais cinq nouveaux firent leur entrée au directoire (Jean-François Bosse, élu président pour le mois de brumaire, Lapeyre cadet, Clavel d'Avignon, Clareton, Bès). D'autres nominations visant à effacer les souvenirs de la Terreur rouge intervinrent sous le représentant Jean Debry dont la ligne de conduite fut de tenter de rétablir le calme par des efforts de réconciliation, et de réduire les derniers tenants du robespierrisme.
Un changement du personnel politique intervint encore après les événements qui entourèrent l'assassinat de Polier en ventôse an III et qui visait en fait le représentant du peuple lui-même ; la loi du 1er ventôse an III réduisit à cinq le nombre des administrateurs membres du directoire, qui furent : Lapeyre cadet remplacé par Mezard (d'Apt), Clavel, Morard, Olivier fils aîné et Bertrand (arrêté du 6 germinal an III). D'autres désignations de membres du directoire départemental s'inscrivirent dans une volonté du représentant du peuple, d'installer des notables de 1789 (plutôt que de 1792 ou 1793) à la tête des administrations, bien décidés à en finir avec les anciens collaborateurs de la politique menée par Maignet et "les terroristes" de l'an II.
Le directoire du département, organe siégeant en permanence, retrouva des attributions qu'il avait perdues sous la Terreur. Au mois de floréal an III, la fonction de procureur général syndic fut rétablie, et ce fut Hyacinthe Guyon qui occupa cette fonction (arrêté du représentant Debry du 8 floréal an III).
A l'été 1795 (messidor-fructidor an III), une véritable terreur blanche, avec un vent de représailles et des assassinats touchant d'anciens montagnards et jacobins, se déchaîna en Vaucluse, culminant avec les troubles royalistes de vendémiaire an IV que le représentant du peuple Boursault ne put réprimer qu'avec le concours de l'armée.
Or, lors des élections qui suivirent, en vendémiaire an IV, on assista à un retour en force des jacobins, d'autant plus facilité par la désignation du représentant du peuple Fréron nommé par le Directoire dans les départements du Midi pour faire échec aux tentatives d'insurrections d'inspiration monarchiste, et par une loi qui écarta des fonctions publiques les parents d'émigrés.
La Constitution du 5 fructidor an III qui institua le régime du Directoire, réforma en profondeur les institutions locales ; les districts furent supprimés, et on établit à leur place des municipalités de canton ; au niveau du département, à la place du directoire exécutif, fut créée une « administration centrale de département », composée de cinq membres, renouvelables par cinquième chaque année ; cette assemblée est assistée et surveillée par un commissaire nommé par le Directoire exécutif et relevant du ministre de l'Intérieur. Jean Louis Joachim Piot fut nommé par arrêté du 16 nivôse an IV commissaire du directoire exécutif et exerça ces fonctions jusqu'en vendémiaire an VI.
L'administration centrale du département de Vaucluse tint sa première séance le 5 brumaire an IV. Ses attributions furent élargies car elle récupéra celles des administrations de district, tout particulièrement dans la gestion des biens nationaux, dont elle reprit le cours des ventes.
Lors de la séance du 5 brumaire an IV, le citoyen Jean, d'Aurel, fut élu président, et Piot, commissaire du directoire exécutif. Au mois de brumaire, en application de la loi excluant des fonctions administratives les parents d'émigrés, quatre nouveaux administrateurs furent désignés en la personne de Chapelain, Gudin (ex-administrateur du district d'Avignon), Jolly (homme de loi) et Prost (ex-administrateur du district d'Orange) pour remplacer les exclus ; l'administration désigna aussi Domeny, ancien administrateur, comme secrétaire général.
En nivôse an IV, ce fut une nouvelle épuration qui toucha les corps administratifs : le président Jean fut destitué, et la désignation des membres de l'administration centrale intervenue en brumaire an IV fut même annulée. La nouvelle composition de l'administration centrale de Vaucluse décidée par le Directoire exécutif (arrêté du 16 nivôse an IV) consacra à nouveau le retour au pouvoir des Jacobins, avec Bruny (ex-agent national du district d'Avignon, Guyon (ex-procureur d'Avignon), Trie (directeur des postes), Guérin (ancien administrateur) ; Bruny fut élu président de l'assemblée ; il sera remplacé par Trie le 24 pluviôse.
L'organisation des bureaux fut modifiée selon une nouvelle répartition décidée en séance du 15 pluviôse an IV : prenant en compte les fonctions héritées des districts ; les bureaux de l'administration furent désormais fixés au nombre de six, non compris celui du commissaire du directoire exécutif et le secrétariat général.
- 1er bureau (dit des biens nationaux et émigrés) : administration et vente des biens nationaux et des émigrés, biens communaux, liquidation des créances
- 2e bureau (dit des contributions) : instruction publique, surveillance des municipalités, comptabilité, contributions et finances
- 3e bureau (dit de la guerre) : dépenses militaires, étapes, convois, réquisitions pour les armées, poudres et salpêtres, gendarmerie, hôpitaux et maisons de charité, ordre public
- 4e bureau (dit des ponts et chaussées) : subsistances et approvisionnements, liquidation des bénéfices ecclésiastiques, traitements et pensions du clergé, dépenses de justice, prisons, ponts et chaussées, digues rivières, canaux
- 5e bureau : archives
- 6e bureau : magasin militaire
À la faveur d'un nouveau coup de balancier, les élections de l'an V consacrèrent la victoire des contre-révolutionnaires. Des administrateurs modérés furent élus ou réélus à l'administration du département et installés le 28 germinal : Jean (d'Aurel), Bon, Lefebure, Guillibert, Prost (remplacé par Blaze). Le citoyen Bon fut élu président. Mais après le coup d'État du 18 fructidor an V visant à éliminer les royalistes, les élections furent annulées dans plusieurs départements dont le Vaucluse. Avec de nouvelles désignations à la tête du département, l'ex-prêtre abdicataire Dugat remplaça Piot comme commissaire du directoire exécutif le 19 vendémiaire an VI. Les élections de floréal an VI et les nominations qui suivirent confirmèrent ce nouveau virage avec le retour d'anciens montagnards de l'an II : les Orangeois Pierre-Denis Dugat, Godefroy Bouvier, l'avocat Nogent , les avignonnais Bruny, Campan le jeune, etc. En prairial an VI, une nouvelle administration de cinq membres est mise en place, désignée par le Directoire qui prononça l'annulation des nominations faites par l'assemblé électorale ; Nicolas Payan, de Lacoste, remplaça Dugat comme commissaire du directoire exécutif.
Il s'en suivit une relative stabilité de l'administration départementale, principalement composée d'anciens montagnards, confirmée par les élections organisées en germinal an VII. La nouvelle administration, présidée par François Aubert, d'Apt, comptant toujours cinq membres, fut installée le 1er messidor an VII ; elle devait restée sensiblement dans la même composition jusqu'à la dernière séance, tandis que la fonction de commissaire du Directoire exécutif (devenue commissaire central) vit se succéder plusieurs titulaires en l'espace de quelques mois : Payan, de Lacoste, remplacé par Jouve, de Gordes (le 16 messidor an VII) puis par Charles-Joseph Augier, de Mondragon, d'opinion très jacobine (28 messidor), Agricol Moureau (installé le 25 brumaire an VIII et révoqué au 21 nivôse), Augier, rétabli mais non installé.
La dernière séance de l'administration centrale du département de Vaucluse qui eut lieu le 6 germinal an VIII sous la présidence de Fabre cadet, marque une rupture complète avec plusieurs années de bouleversements ; nommé pour restaurer l'autorité de l'État, le premier préfet de Vaucluse, nouvellement arrivé à Avignon, Pelet de la Lozère, prend immédiatement possession de l'administration départementale et de ses services ; au cours d'une séance marquée par la présence du préfet, le président et les administrateurs du directoire de Vaucluse ne purent que s'incliner et déclarer cesser leurs fonctions en application des dispositions de la loi du 17 ventôse an VIII.
Le secrétaire général de l'administration du département clôtura alors le registre des délibérations.
***
Liste des présidents :
Conseil général de Vaucluse et Directoire exécutif (4 septembre-22 décembre 1793)
Jean-Raphaël Guintrandy
Directoire exécutif de Vaucluse (selon l'ordre du tableau, présidence d'un mois)
2 nivôse an II : Jean-François Bosse, de Lauris
16 nivôse an II : Borel, d'Orange
1er pluviôse an II : Lafont aîné, de l'Isle
1er ventôse an II : Marchand, de Camaret
1er germinal an II : Adrien Chappuis, de Carpentras
1er floréal an II : René Derat
1er prairial an II : Lafont aîné, de l'Isle
1er messidor an II : Arréat fils
1er thermidor an II : Ignace Jean, d'Aurel
1er fructidor an II : Hyacinthe Guyon, de Sault
1er vendémiaire an III : Borel, d'Orange
1er brumaire an III : Marchand
11 brumaire an III : Jean-François Bosse, de Lauris
1er frimaire an III : Lapeyre cadet, de Bonnieux
1er nivôse an III : Joseph Elzéar Clavel, d'Avignon
1er pluviôse an III : Jean-André Tempier
1er ventôse an III : Ignace Jean, d'Aurel
1er germinal an III : Pierre François Mézard, d'Apt
1er floréal an III : Clavel, d'Avignon
10 floréal an III au 23 vendémiaire an IV : Adrien Chappuis
Administration centrale du département de Vaucluse
5 brumaire – 25 nivôse an IV : Ignace Jean, d'Aurel
26 nivôse-24 pluviôse an IV : Joseph Alexis Bruny, de la Roque-sur-Pernes
24 pluviôse an IV-27 germinal an V : Jacques Trie, d'Avignon
28 germinal-1er j. compl. an V : Bon
4 vendémiaire an VI : Joseph Alexis Bruny
8 vendémiaire-prairial an VI : Nogent (remplacé par Bès, vice-président)
23 prairial an VI-18 vendémiaire an VII : Moulin, de Ménerbes
23 vendémiaire-1er messidor an VII : Bonnaud, de Pertuis
1er messidor an VII-8 vendémiaire an VIII : François Aubert, d'Apt
8 vendémiaire-6 germinal an VIII : Fabre fils cadet, d'Orange
Liste des procureurs généraux syndics, commissaires du directoire exécutif :
4 septembre 1793-2 nivôse an II : Jean Étienne Benoît Duprat, procureur général syndic
(Derat, procureur général syndic en absence)
6-13 floréal an III : Pierre François Mezard, procureur général syndic
13 floréal an III-5 brumaire an IV : Hyacinthe Guyon, procureur général syndic (arrêté du représentant du peuple du 8 floréal an III)
5 brumaire an IV-24 vendémiaire an VI : Jean-Louis Joachim Piot, commissaire du directoire exécutif
24 vendémiaire-21 prairial an VI : Pierre Denis Dugat, commissaire du directoire exécutif (arrêté du Directoire du 8 vendémiaire an VI)
21 prairial an VI-16 messidor an VII : Nicolas Payan, commissaire du directoire exécuitif
16-28 messidor an VII : Jouve, de Gordes, commissaire central (nommé par arrêté du 25 prairial an VII, révoqué par arrêté du 8 messidor)
28 messidor an VII-25 brumaire an VIII : Charles Joseph Augier, commissaire central (nommé par arrêté du 8 messidor)
25 brumaire-21 nivôse an VIII : Agricol Moureau, commissaire du gouvernement (révoqué le 21 nivôse VIII)
21 nivôse-6 germinal an VIII : Charles Joseph Augier, rétabli (par arrêté du 1er Consul) mais non installé
(d'Arnaud, puis Louis Paulus, commissaires en absence)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versements

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement méthodique

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Fonds classé. Fonds communicable

Description physique :

Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 617 articles

Ressources complémentaires :

Inventaire(s) à consulter également
Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel et B. Thomas. Avignon, Conseil général de Vaucluse, 1991. LXXIV-405 p.
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Sources complémentaires aux archives départementales de Vaucluse
- Fonds de l'Assemblée représentative du Comtat Venaissin (1790-1791)
1 L 67, 79, 256-258, 391 ; 3 L 131-134 ; 4 L 200 ; 9 J 7
- Fonds de l'Assemblée électorale du département de Vaucluse (1791)
1 L 80, 251, 262 ; 5 F 181 ; 9 J 7
- Fonds de la Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse (1792-1793)
1 L 79-80, 259-261
- Fonds des districts d'Apt, d'Avignon, de Carpentras et d'Orange (1790-an IV).
2 L et 2 Q ; 3 L et 3 Q ; 4 L et 4 Q ; 5 L et 5 Q
- Fonds des municipalités de canton (an IV-an VIII)
Ces fonds se trouvent pour la plupart confondus avec les archives des communes chefs-lieux de canton
- Fonds des sociétés populaires, des sections fédéralistes et des comités de surveillance
Ces fonds sont conservés en sous-série 6 L
- Fonds de la Préfecture de Vaucluse
La disparition de l'administration départementale en germinal an VIII et le transfert de ses attributions aux services de la préfecture ne signifient pas forcément une rupture dans la tenue des dossiers ni même des registres ; bon nombre d'entre eux chevauchent cette coupure de date d'ordre institutionnel, tandis que les anciens bureaux de l'administration centrale du département ont poursuivi leur existence comme bureaux de préfecture, avec parfois le même personnel (Pinatelli, Campan sont maintenus comme chefs de bureau). Il en est ainsi des dossiers et registres du bureau des biens nationaux qui se prolongent sous l'Empire et même au delà.
* Administration générale
1 M 1 : correspondance active avec les ministres (12 germinal an VII-11 floréal an XII)
1 M 666 : délimitation du département de Vaucluse avec la Drôme, canton de Valréas (an VIII-an IX)
1 M 679-681 : situations mensuelles du préfet, des sous-préfets, maires, commissaires du gouvernement près les cantons (an VIII-1809)
1 M 717 : statistique des arrondissements d'Apt et de Carpentras (an IX)
1 M 729-732 : brigandage et troubles de l'ordre public (an VIII-an XII)
1 M 764 : surveillance des cultes (an VIII-1810)
1 M 974 : sinistres, inondations (an VI-an X)
2 M 38-43 : maires et adjoints (an VIII-1813)
6 M 1 : mouvements de population, statistique de 1789 à l'an X
6 M 374 : statistique générale (an IX-an XIII)
1 L 535 : statistique de l'arrondissement de Carpentras (an VIII)
* Comptabilité
1 L 295 : mandats expédiés aux anciens commissaires du directoire exécutif près les municipalités de canton (thermidor an VIII-prairial an IX)
1 L 299 : mandats relatifs aux traitements des employés et fournitures du bureau des domaines nationaux (an X-1806)
1 L 309 : mandats relatifs à l'école centrale (prairial an VIII-pluviôse an XI)
1 L 329 : contributions de l'an VII-X : pétitions (an IX-an X)
* Biens nationaux et émigrés :
4 K 22 : arrêtés du préfet concernant les émigrés et les domaines nationaux (an VIII-1810)
4 K 28 : arrêtés relatifs à l'administration générale des domaines nationaux (an VIII-1808)
1 M 721 : émigrés : correspondance, amnistie an VIII-1815)
1 Q 61 et 129 : registres des procès-verbaux des ventes de biens nationaux par le préfet (prairial an VIII-août 1814)
1 Q 63 et 64/3 : registres des séances des ventes aux enchères (brumaire an VII-juillet 1835)
1 Q 100-102 : demandes en radiation de la liste des émigrés (an IX-1810)
1 Q 107 : registre des certificats de non inscription sur la liste des émigrés (an X-1810)
1 Q 111-114 : registres des radiations définitives de la liste des émigrés (an VIII-1812)
1 Q 122-123 : pétitions au préfet de Vaucluse (an IX-1814)
1 Q 124-130 : caisse d'amortissement (an IX-1827)
1 Q 138 : créances de l'université (1808-1830)
1 Q 140 : adjudications aux réparations des domaines nationaux (an VIII-1807)
1 Q 142-143 : décomptes d'acquéreurs (1809-1813)
1 Q 144-146 : indemnités aux émigrés (1824-1832)
1 Q 147 : tableau général de la vente des immeubles (1825)
* Instruction publique :
1 T : école centrale de Vaucluse (an VIII-an X)
* Justice :
1 U 8 : correspondance relative au brigandage, arrrestations, procédures, prisonniers (an VIII-an XI)
1 U 16 : correspondance concernant le jury (an VII)
1 U 91 : cautionnement des notaires (an VI-an XI)
* Cultes
1 V 9 : états des prêtres détenus sous la Révolution (an VIII)
2 V 13 : soumission de prêtres émigrés, serments (an VIII-1809)
* Assistance et hôpitaux :
1 X 194-311, 377 : biens, revenus et capitaux des hôpitaux pour 1789-an VIII
1 X 168 : état des militaires reçus à l'hôpital d'Apt de 1793 à l'an IX
1 X 305 : transfert de l'hôpital de Valréas dans le couvent des Augustins (1793)
- Fonds de la direction des domaines ou régie de l'enregistrement et du domaine national
7 Q 7-108 : décomptes d'adjudications, sommiers, liquidation d'indemnités aux émigrés, administration des domaines nationaux, transferts de rentes (1790-1842)
- Fonds des bureaux des domaines et de l'enregistrement (Apt, Avignon, Cadenet, Carpentras, Gordes, l'Isle, Malaucène, Orange, Sault, Vaison, Valréas)
8 Q à 18 Q : journaux de recettes et de ventes, sommiers (1792-1840)
1 L 323-329 : sommiers des bureaux de l'Isle et d'Orange (1792-an IX)
- Fonds de l'ingénieur Bondon
1 M 439-442 : minutes de rapports, correspondance (an II-an IX)
1 Q 2 : minutes des rapports d'estimation des maisons et bâtiments nationaux (1793-an XI)
- Fonds de l'archiviste des titres et papiers nationaux (gestion Néry)
1 L 452-464 : correspondance, minutes de rapports, chargement d'archives, inventaires (1791-1819)
- Fonds du dépôt littéraire et museum d'Avignon
1 L 465 : procès-verbaux, rapports, catalogues (an II-an VIII)
- Fonds de l'école centrale de Vaucluse
Arch. comm. Carpentras R 1 : registre matricule d'inscription des élèves de l'école centrale (an V-an XII)
- Fonds des tribunaux et juridictions
Ces fonds sont conservés en séries 8 L à 20 L. Se reporter à l'état général des fonds.
- Fonds privés
Se reporter au chapitre des sources complémentaires publié dans le Répertoire numérique détaillé de la série L , Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991
- Collections de documents manuscrits et imprimés
6 L 126-129 : collection Victorin Laval
9 J 7 : collection d'imprimés de l'époque révolutionnaire (adresses, rapports, proclamations, procès-verbaux) et affiches (1789-an VIII)
113 J 1-315 : collection d'imprimés concernant Avignon et Vaucluse (règlements, décrets, arrêtés, proclamations, adresses, discours, libelles) - les documents de l'époque révolutionnaire se trouvent sous les cotes 36-297
Sources complémentaires hors archives départementales de Vaucluse
Bibliothèque municipale d'Avignon
De nombreux documents manuscrits et imprimés sont conservés, principalement dans les collections Requien et Chambaud.
ms. 3020 fol. 106-207 : note, procès-verbaux, déclarations, correspondance concernant les troubles d'Avignon de pluviôse an V
ms. 2528 fol. 367-386 ; ms. 3029 fol. 82-89 ; ms. 2532 n°91 : procès-verbaux de fêtes républicaines (an II-an VII)
Fonds privés
Se reporter au chapitre des sources complémentaires du Répertoire numérique de la série L.

Références bibliographiques :

Bibliographie
Pour une bibliographie exhaustive (arrêtée en 1991), se reporter à la bibliographie publiée dans le Répertoire numérique détaillé de la série L , Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, p. XXXIX-LXX.
Ouvrages généraux :
Moulinas (René), Histoire de la Révolution d'Avignon, Avignon, Aubanel, 1986. 390 p.
Moulinas (René), "La naissance du département de Vaucluse, 1789-1794", in Histoire de Vaucluse, s. la dir. de R. Grosso, Avignon, A. Barthélemy, 1993, p. 1-78.
Maureau (Alain), "D'une république à l'autre. Politique et société vauclusiennes, an II-1914", in Histoire de Vaucluse, s. la dir. de R. Grosso, Avignon, A. Barthélemy, 1993, p. 79-186.
Soulas (Nicolas), Révolutionner les cultures politiques. L'exemple de la vallée du Rhône, 1750-1820. Avignon, éditions universitaires d'Avignon, 2020. 519 p.
Éditions de sources :
Duhamel (Léopold), "Documents sur la Révolution dans Vaucluse (1793-1800). I. Extraits des délibérations du conseil général de Vaucluse (11 sept.-16 oct. 1793)", in Annuaire de Vaucluse, 1894, p. 106-164
Duhamel (Léopold), "Documents sur la Révolution dans Vaucluse (1793-1800). II. Extraits des délibérations du directoire du département (5 sept. 1793-15 pluviôse an III)", in Annuaire de Vaucluse, 1896, p. 19-96
Duhamel (Léopold), "Documents sur la Révolution dans Vaucluse. Extraits des délibérations du directoire du département (15 pluviôse an III-6 brumaire an IV)", in Annuaire de Vaucluse, 1900, p. 1-83 ; 1901, p. 1-66 ; 1902, p. 1-71
Jouve (M.), Giraud-Mangin (M.), Carnet de route du conventionnel Philippe Charles Aimé Goupilleau en mission dans le Midi (1793). Nîmes, Debroas, 1905, 104 p.
Jouve (M.), Giraud-Mangin (M.), Correspondance intime du conventionnel Rovère avec Goupilleau (de Montaigu) en mission dans le Midi après la Terreur (1794-1795). Nîmes, Debroas, 1908, 227 p.
Vaillandet (Pierre), "Rapports de Louis Henri Lefébure, commissaire du pouvoir exécutif en Vaucluse (1793-an II)", in Annales d'Avignon et du Comtat Venaissin, t. XVIII, 1932, p. 69-136
Sources imprimées et outils :
Annuaire du département de Vaucluse pour l'an VIII, Carpentras, Proyet, an VII, 104 p.
Duhamel (Léopold), "Documents sur la Révolution dans Vaucluse : liste des commissaires et représentants envoyés en mission dans le département, des membres du conseil général, du directoire et de l'administration centrale, des membres des directoires des districts d'Apt, d'Avignon, de Carpentras et d'Orange", in Annuaire de Vaucluse, 1895, p. 69-90
Aspects de la vie politique :
Dubled (Henri), "Carpentras 1er-2 brumaire an VI (22-23 octobre 1797). Épisode de la contre-révolution ou réaction antiterroriste", Mémoires de l'Académie de Vaucluse, 6e série, t. II, 1968, p. 133-154
Forrest (Alan), "Le mouvement fédéraliste dans le Midi de la France. Réaction antijacobine ou croisade méridionale ?", in Provence historique, fasc. 148, 1987, p. 183-192
Guibal (Georges), Le mouvement fédéraliste en Provence en 1793, Paris, Plon-Nourrit, 1908, 315 p.
Joannis (Joseph de), Le Fédéralisme et la Terreur à l'Isle (Vaucluse) : siège et pillage de cette ville par les Allobroges. Les victimes des échafauds révolutionnaires (1793-1794). Avignon, Seguin, 1884, XIV-476 p.
Lapied (Martine), Le Comtat et la Révolution française. Naissance des options collectives. Aix-en-Provence, Publications de l'université de Provence, 1996.
Maureau (Alain), "La situation à Avignon en messidor an V selon une lettre de Piot au ministre de la Police", in Mémoires de l'Académie de Vaucluse, 9e série, t. VI, 2008, p. 61-70
Maureau (Alain), "Avignon et Vaucluse, 1789-1799. Feuillets révolutionnaires", in Bulletin de l'Académie de Vaucluse, n° 416-454 (novembre 2012-janvier 2017)
Moulinas (René), "Contre-révolution et vengeances : le meurtre du notaire Juge à Valréas en avril 1796", in Mémoires de l'Académie de Vaucluse, 9e série, t. II, 2003-2004, p. 77-102
Peyrard (Christine), La spéculation sur les biens nationaux en Vaucluse, Aix-en-Provence, mémoire de maîtrise d'histoire, 1974 (dactyl.)
Sottocasa (Valérie), Les brigands et la Révolution. Violences politiques et criminalité dans le Midi (1789-1802). Ceyzérieu, Champ Vallon, 2016.
Vaillandet (Pierre), "La mission de Maignet en Vaucluse. L'épuration des autorités constituées (pluviôse-floréal an II), in Annales historiques de la Révolution française, 1926, p. 168-478
Vaillandet (Pierre), "La mission de Maignet en Vaucluse. Maignet et la réaction thermidorienne", in Mémoires de l'Institut historique de Provence, t. I, 1928, p. 54-68
Vaillandet (Pierre), "Le plebiscite de l'an III en Vaucluse", in Annales historiques de la Révolution française, 1932, p. 501-516
Vaillandet (Pierre), "L'affaire de Bedoin", in Mémoires de l'Académie de Vaucluse, 2e sér., t. XXX, 1930, p. 1-64
Vaillandet (Pierre), "Après le 9-thermidor : les débuts de la Terreur blanche en Vaucluse", in Annales historiques de la Révolution française, 1928, p. 109-127
Aspects locaux :
Le pays d'Aigues dans la Révolution, 1789-1795. Catalogue d'exposition, château de la Tour-d'Aigues, 1989, 101 p.
Une terre de Provence sous la Révolution. Le pays d'Apt, Apt, Archipal, 1990. 446 p.
Histoire d'Avignon. Aix-en-Provence, Edisud, 1979. 726 p.
Sorgues au temps de la Révolution. Quelques aspects, Aubenas, 1989, 151 p. (Études sorguaises, 1)
Castella (Antoine), Réunion de la principauté de Mondragon de Provence au département de Vaucluse (1789-1793). Montpellier, Montane, 1928, 312 p.
Duhamel (Léopold), "La fin de la principauté d'Orange (1714-1793)", in Annuaire de Vaucluse, 1894, p. 1-50
Seigle (L.), Muret (J. P.), Une commune durant la Révolution au pays d'Aigues. Pertuis dans le Luberon. Pertuis, 1988, 196 p.
Biographies :
Maureau (Alain), "Le sans-culotte du Midi : Agricol Moureau (1766-1842)", in Mémoires de l'Académie de Vaucluse, 8e série, t. VIII, 1999, p. 79-112
Maureau (Alain), "Quelques étapes de la carrière de Jean Étienne Benoît Duprat (1752-1809)", in Bulletin de l'Académie de Vaucluse, n° 431, mai 2014, p. 1-2 ; n°432, juin 2014, p. 1-2 ; n°433, septembre 2014, p. 3 ; n°434, novembre 2014, p. 1-2
Moulinas (René), "Une trajectoire politique exemplaire : Louis-Guillaume Tissot (1754-1821)", in Mémoires de l'Académie de Vaucluse, 7e série, t. IX, 1989, p. 63-75
Vaillandet (Pierre), "Le conventionnel Rovère et les Montagnards du Midi", in Mémoires de l'Institut historique de Provence, 1931, p. 39-62

Localisation physique :

Localisation: Archives départementales de Vaucluse
Bibliothèque municipale d'Avignon

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD084_IR0000718

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