Inventaire d'archives : 2 O 2548-2549 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Faucigny (1860-1939)

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2548-2549

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 10

Ressources complémentaires :

Dans le service
Série E DEPOT Communes
E DEPOT 122 Archives communales déposées de Faucigny.
Archives antérieures à 1792
Série C : Administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : Organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 509 Numéros suivis
1 Cd 1381 Tabelles
Sous-série 1 C III : Archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : Intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : Tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1994-2104 Bureau de Viuz-en-Sallaz
6 C 2106-2113 Répertoires
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : Administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : Organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
Sous-série 15 L : Arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Sous-série 17 L : Commission subsidiaire pour les réquisitions de fournitures armées alliées, 1798-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : Administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : Affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : Tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/891-1365 Bureau de Bonneville, 1815-1861
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : Administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : Administration générale du département, 1860-1940
1 M 34 Organisation territoriale
Sous-série 3 M : Plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 27 Listes électorales
3 M 216 Élections municipales
Sous-série 6 M : Population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 227 Listes nominatives
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 4 O : Dons et legs, 1860-1940
4 O 522-523 Faucigny, 1873-1905
Série P : Finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P Cadastre français
3 P 3/733 État de section, 1869
3 P 3/734-735 Matrices des propriétés non-bâties, 1871-1934
3 P 3/736 Matrices des propriétés bâties, 1911-1934
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : Fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961
Série T : Enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : Enseignement
Série U : Justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 9 : Justice de paix, canton de Bonneville, 1861-1958
Série V : Cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : Clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 35, 72 Budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : Séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 19 Inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)
Sous-série 1 Z : Fonds de la sous-préfecture de Bonneville
1 Z 139 : commune de Faucigny
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 2, Le Faucigny. Édition Horvath, Roanne, 1980.
[Cote : US 257]
Bulletin municipal de Faucigny [texte imprimé]. — Faucigny : Mairie de Faucigny, 2000-en cours.
[Cote : BM 293]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001592

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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Liens