Inventaire d'archives : Commune de Brie-Comte-Robert

Contenu :

Le fonds des archives communales de Brie-Comte-Robert se compose d'un registre contenant à la fois un recensement des lois, décrets et arrêtés établis au cours de la période révolutionnaire et un état des ressources conservées par la commune en 1814, ainsi que d'une correspondance annonçant le traité de paix d'Amiens de 1802 et d'un plan des travaux à réaliser à l'hôtel de ville en 1842.

Cote :

409EDT

Publication :

Archives départementales de Seine-et-Marne
Janvier 2021
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys

Informations sur le producteur :

Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne)
À noter que de 1793 à 1814, la commune de Brie-Comte-Robert est désignée sous l'appellation Brie-sur-Hières.

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Tous les documents du fonds sont communicables selon les articles L. 213-1 à 213-2 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.

Langues :

Tous les documents sont écrits en français.

Description physique :

0,05 mètre linéaire.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD077_3331W1029

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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