Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : 93 E dépôt - Sermamagny

Date : 1700 - 1986

Voir le contexte de la notice

Cote :

93 Ed CC1 - 93 Ed 1 R 2

Publication :

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

2015

Informations sur l'acquisition :

dépôts en 1988, 1997 et 2015

Historique de conservation :

Le 31 mars 2015, les registres de délibérations du Conseil municipal, cotés 93 Ed 1 D 1 (1884-1927) et 93 Ed 1 D 2 (1927-1951), qui avaient été déposés en 1988 et 1997 ont été repris par la secrétaire de mairie pour être conservés en mairie.

Description physique :

2,20 ml

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_00093Ed

Institutions :

Sermamagny (Territoire de Belfort)

Lieux :

Sermamagny (Territoire de Belfort, France)

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

Télécharger la notice en CSV

Partager :