Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports interurbains de voyageurs (1938-1969)
Contenu :
OBSERVATIONS DES ARCHIVES NATIONALES R.A.T.P.
Les archives concernant les transports parisiens (archives de la serie F
, archives versées à la Cité Interministérielle, archives conservées au ministére) font l'objet d'une étude qui vous sera envoyée ultérieurement.
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Sommaire
Art 1-19 (TT 5-TT 23) : RATP (Régie Autonome des Transports Parisiens), 1938-1969. Art 1. Administration provisoire, 1945-1948 ; conseils d’administration, 1948-1958. Art 2 : Tarifs du métropolitain, 1945-1965. Art 2-11 : Budgets. Apurement des comptes antérieurs à la création de la RATP, comptes des exercices, vérification de ceux-ci, 1938-1966 ; commission de vérification des comptes des entreprises publiques : Gestion de la RATP, 1949-1958. Art 12-13 : Participation financière de l’Etat et des collectivités locales aux dépenses de la RATP dans le cadre de la loi du 25 mars 1948 : Subventions de l’Etat, 1947-1969. Art 14-18 : Travaux : Programmes et plans d’équipement et de modernisation de la RATP et de la région parisienne, investissements, amortissement des immobilisations, 1957-1965. Art 19 : Réseau routier : Etablissement de lignes de trolleybus, remplacement de ceux-ci par des autobus, 1943-1962
Cote :
19770921/1-19770921/19
Publication :
Archives nationales
1977
Informations sur le producteur :
Service des transports interurbains de voyageurs
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017159
Institutions :
Régie autonome des transports parisiens, Service des transports interurbains de voyageurs
Thèmes :
autobus, budget, collectivité territoriale, conseil d'administration, ligne, métro, route, subvention, tarif, transport de voyageurs, transport urbain, travaux publics, équipement