Inventaire d'archives : Archives communales déposées La Chapelle-Bâton
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds comprend seulement un registre des délibérations du conseil municipal ainsi que des tables décennales.
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2016
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de la Chapelle-Bâton
Biographie ou histoire
DONNEES ADMINISTRATIVES ET DEMOGRAPHIQUES
Arrondissement : Saint-Jean-d'Angély
Canton : Matha
Nombre d'habitants en 2013 : 274
Le 28 décembre 1973, La Chapelle-Bâton et Antezant sont réunies pour former la nouvelle commune d'Antezant-la-Chapelle. Sous la Révolution, la commune portait le nom de la Pique (J.O., 01.01.1974).
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, 15 septembre 1994
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Eliminations d'imprimés vierges, de doubles, de factures, de copies de matrices, de bordereaux d'envoi, d'extraits d'état civil et de documents sans intérêt historique.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement des documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, sauf indication contraire signalée au niveau de l'article.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction selon la réglementation en vigueur.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 75
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Voir les indications de la fiche de présentation générale
Les catalogues des ouvrages et des périodiques conservés par la bibliothèque des Archives départementales de la Charente-Maritime sont en ligne sur le site Internet du Conseil départemental de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_lachapellebaton