Inventaire d'archives : Sous-série 5 P : Douanes
Cote :
5 P 1-7
Publication :
Archives départementales de la Guadeloupe
2021
Gourbeyre
Informations sur le producteur :
Origine:
Service des douanes
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Registres précédemment cotés en série continue, les cotes d'origine figurent au niveau de l'article.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Archives publiques communicables conformément à l'article L.213-2 du Code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproductions autorisées suivant les modalités prévues au règlement intérieur des Archives départementales de la Guadeloupe.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique: OriginalMatériel
0,15 ml
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 7 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.15
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Guadeloupe
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD971_5P