Inventaire d'archives : Accompagnement social lié au logement (ASLL) - Fonds de solidarité logement (FSL), accès et maintien (2010-2011) - 1792 W
Cote :
1792 W 1-10
Publication :
Archives départementales du Gard
2022
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Gard. Direction générale adjointe des solidarités
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 10 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01792_W