Inventaire d'archives : Agriculture et hydraulique, associations syndicales autorisées (ASA) : activités (1835-1992) - 1219 W

Cote :

1219 W 1-71

Publication :

Archives départementales du Gard
2021
Nimes

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:
Associations syndicales autorisées (ASA) des marais de la Fosse, ASA du couloir de Saint-Gilles, ASA de la Roubine de Canavere, ASA du barrage de Port-Viel, ASA des canaux de Syvléréal et Bourgidou

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 3 mars 1999

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 74
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,85

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_01219_W

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