Inventaire d'archives : Agriculture et hydraulique, associations syndicales autorisées (ASA) : activités (1835-1992) - 1219 W
Cote :
1219 W 1-71
Publication :
Archives départementales du Gard
2021
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Associations syndicales autorisées (ASA) des marais de la Fosse, ASA du couloir de Saint-Gilles, ASA de la Roubine de Canavere, ASA du barrage de Port-Viel, ASA des canaux de Syvléréal et Bourgidou
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 3 mars 1999
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 74
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,85
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01219_W