Inventaire d'archives : 13 AE - Conseil départemental du Territoire de Belfort / Archives départementales
Cote :
13AE/1-13AE/2
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2023
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Archives départementales
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/01/2023
Description physique :
Importance matérielle :
310.90
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_0000013ae