Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ;...
Titre :
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de la gestion des personnels de l'administration centrale de l'enseignement de l'agronomie et des inspections ; Bureau personnels vétérinaires des haras et d'inspection (1967-1985)
Contenu :
SOMMAIRE
91 PER 1-2. Bureau de l'inspection du lait (BIL) anciennement Service technique de l'inspection du lait (STIL).
- Commission administrative paritaire : constitution de la commission, 1967-1981 ; révisions de la commission, 1979-1985.
- Avancement indiciaire des agents à statut BIL, 1969-1982.
91 PER 3. Agents techniques de laboratoire contractuels des services vétérinaires : examen de fin de stage, 1970-1982 ; avancement indiciaire des agents, 1971-1983.
91 PER 3. Agents de laboratoire contractuels des services vétérinaires : reclassement des agents, 1970-1974 ; avancement indiciaire des agents, 1967-1983.
91 PER 4-15. Primes et indemnités allouées aux personnels en fonction dans les laboratoires des services vétérinaires, 1974-1984.
Sommaire
Art 1-15 (91 PER) : Gestion des personnels du bureau de l'inspection du lait et des personnels en fonctions dans les laboratoires des services vétérinaires : Constitution et réunions de la commission administrative paritaire, examens de stages ; avancement, primes et Indemnités. Arrêtés collectifs, 1967-1985.
Cote :
19880145/1-19880145/15
Publication :
Archives nationales
1988
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014795