Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale n°1 de Bagnères-de-Bigorre (1513-1953)
Cote :
3 E 514-1582 ; 3 E 23 666-837 ; 3 E 50 1 ; 3 E 52 1-23 ; 3 E 62 1-65 ; 3 E 66 1-341 ; 3 E 67 1 ; 3 E 115 1-114 ; 3 E 123 1-114 ; 3 E 124 1-11 ; 3 E 131 1-4 ; I 132-140
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2016, 2018
Tarbes
Informations sur le producteur :
Etude notariale (Bagnères-de-Bigorre, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Comprend les archives notariales d'autres communes : Asté, Astugue, Campan, Cieutat, Gerde, Montgaillard, Ordizan, Pouzac et Trébons.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Ce fonds est constitué de cinq versements effectués par l'étude n°1 de Bagnères-de-Bigorre :
- 3 E 514-1582 (versements des 23 avril 1954, 19 mars 1954 et 16 avril 1962),
- 3 E 66/1-341 (entrée n° 20090003 du 13 janvier 2009),
- 3 E 115/1-114 (entrée n° 20130021 du 12 février 2013),
- 3 E 123/1-114 (entrée n° 20160086 du 14 mars 2016),
- 3 E 124/1-11 (entrée n° 20160193 du 29 juin 2016),
d'un versement effectué par l'étude Barbe de Tarbes :
- 3 E 23/666-837 (versement du 19 juillet 1938),
d'une réintégration provenant de la mairie de Bagnères-de-Bigorre :
- 3 E 62/1-65 (entrée n° 20070124 du 18 décembre 2007),
d'une réintégration provenant de la mairie de Campan :
- 3 E 50/1 (entrée n°1706 du 17 juin 1999),
d'une réintégration issue d'un fonds privé (famille Gradet-Poque, 62 J) :
- 3 E 52/1-3, 10-11, 20, 23 (entrée n°2049 du 11 juin 2002),
d'une réintégration provenant des Archives départementales de la Haute-Garonne :
- 3 E 67/1 (entrée n°20090016 du 5 février 2009),
de documents conservés en série I :
- I 132-134, 137-138, 140.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Support
Support: Papier
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1780
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 118,60
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).
- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.
- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_IR_00013