Inventaire d'archives : Archives de la commune de Fayl-Billot
Cote :
E dépôt 226-20902
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2015
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Archives de la commune de Fayl-Billot
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
dépôt du 20 juin 1967 (art. 226 à 240), dépôt sans date (art. 17332 à 17364). Achat du 18 septembre 2012 (art. 20901-20902)
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlementaire
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. La reproduction des documents fragiles ou reliés est interdite.
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 49
Dimensions
Dimensions: divers
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Haute-Marne, Choignes
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
jeudi 30 juillet 2015
Fusion des inventaires existants
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_Edpt_FAYL_BILLOT