Inventaire d'archives : Secrétariat d'État chargé des rapatriés : dossiers de l'Office national à l'action sociale, éducative et culturelle (ONASEC)
Titre :
Secrétariat d'État chargé des rapatriés : dossiers de l'Office national à l'action sociale, éducative et culturelle (ONASEC) (1977-1986)
Contenu :
Ce versement est consacré aux Conseils d'administration, rapports et activités des délégués régionaux et des éducateurs de l'ONASEC, aux formations dispensées aux fils de Français musulmans rapatriés, et aux travaux de la commission pour les Français musulmans. Ce fonds est d'un intérêt certain pour l'étude de l'action et des activités publiques de l'ONASEC et de ses délégations régionales, notamment en ce qui concerne les actions menées pour les Français musulmans.
Sommaire :
Office National à l'Action Sociale, Éducative et Culturelle (O. N. A. S. E. C), série F/60 bis.
Art 1-2 : Conseils d'administration, 1985-1986.
Art 3-4 : Rapports des délégués régionaux, 1981-1986.
Art 5-9 : Activités des éducateurs, 1982-1986.
Art 10-14 : Service emploi-formation de l'ONASEC, formation des fils de français musulmans rapatriés (CMPF, CRPE, CNPE), 1983-1986.
Art 15 : Commissions pour les Français musulmans (travaux), 1977-1982.
Cote :
19870444/1-19870444/15
Publication :
Archives nationales
1987
Informations sur le producteur :
Secrétariat d'État chargé des Rapatriés (1983-1986)
Ce fonds d'archives contenant des dossiers de l'Office national à l'action sociale, éducative et culturelle (ONASEC) provient du Secrétariat d'État chargé des rapatriés, en activité entre 1983 et 1986. Ce lien entre le Secrétariat d'État aux rapatriés et l'ONASEC vient du fait que cet établissement public ait été placé durant ces 4 années d'existence sous la tutelle de ce Secrétariat d'État. Créé par un décret du 11 juillet 1984, l'Office national à l'action sociale, éducative et culturelle est supprimé par décret, le 5 février 1987.
Informations sur l'acquisition :
Ce versement a été affecté à la Cité des archives contemporaines le 28 juillet 1987, en provenance du Secrétariat d'État chargé des rapatriés. Il était initialement coté SER 29 à 43.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
15 boîtes (5 mètres linéaires)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014341