Inventaire d'archives : Statuts et réglements d'associations
Contenu :
Statuts et réglements de sociétés de secours mutuels et de prévoyance, d'associations sportives, musicales, de compagnie de sapeurs pompiers, de caisses des écoles, d'unions amicales, de comices agricoles
Cote :
84J1-8
Informations sur l'acquisition :
Don
Conditions d'accès :
Accès libre
Conditions d'utilisation :
Reproduction libre
Description physique :
0,80 ml
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique provisoire de la sous-série 84J, statuts et règlements d'associations, par Frank Thomazeau, 2000, 15 p. dactyl.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Yvelines
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FR AD07800AP_000000036