Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Ancizan (XVIe-1989)

Cote :

6 E DEPOT 1-151

Publication :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2011, 2015, 2021, 2022
Tarbes

Informations sur le producteur :

Ancizan (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Ancizan et Ousten appartenaient à la sénéchaussée d'Auch, au pays des Quatre-Vallées, à la vallée d'Aure. Canton d'Arreau depuis 1790. Ousten, commune en 1790, est réunie à Ancizan entre 1791 et 1801. Depuis 2015, fait partie du canton de Neste, Aure et Louron.
Les Quatre Véziaux d'Aure sont l'association des communautés d'Ancizan, Guchen, Cadéac et Grézian, pour la gestion de leurs biens possédés en indivision, notamment la montagne de Transport. Au fil du temps, les documents des Quatre Véziaux se sont mêlés avec les documents des quatre communes précitées. Ancizan étant systématiquement citée en premier dans les textes selon la formule : "ville d'Ancizan et des lieux de Guchen, Cadéac et Grézian", il a été décidé de rattacher le fonds des archives anciennes des Quatre Véziaux d'Aure au fonds des archives communales d'Ancizan.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
- Dépôt, entrées n°1053 du 2 août 1994 (Ancizan), n°1102 du 21 novembre 1994 (Commission syndicale des IV Véziaux), n°20150161 du 23 juillet 2015 (Ancizan) et n°20200088 du 10 avril 2019 (Ancizan),
- Réintégration :
- entrée n°20200013 du 27 janvier 2020,
- entrée n°20200174 du 22 septembre 2020,
- du 1 E 764 sous les cotes 6 E DEPOT 71, 77, 80-81, 92-93, 95-96, du 1 E 801 sous la cote 6 E DEPOT 124, du 1 E 889 sous les cotes 6 E DEPOT 56-68, 75, 78, 83-87, 89, 94, 98.

Description :

Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :



Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 163
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.28

Ressources complémentaires :

Sources internes
Pour la commune d'Ancizan :
- sous-série 2 O 127-133, 2481-2482, Travaux et comptes communaux (1800-1940)
Pour les Quatre Véziaux d'Aure (avant 1790) :
- 6 E DEPOT, Archives communales déposées d'Ancizan
Pour la commission syndicale des Quatre Véziaux d'Aure (après 1790) :
- 504 E DEPOT
- 2 O 79-81

Références bibliographiques :

Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD065_IR_006EDEPOT

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

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Liens