Inventaire d'archives : 2N - CONSEILS D'ARRONDISSEMENT
Cote :
2N1-34
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 28/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
Sommaire
Délibérations des conseils d'arrondissement
2 N 1
Conseil d'arrondissement de Vesoul, puis Vesoul-GRAY : 2 N 2 - 2 N 11
2 - 3Collection manuscrite des délibérations (1882-1939)
4 - 7Collection imprimée des délibérations (1850-1898)
8 - 11Rapports du préfet et des chefs de service (1872-1938)
Conseil d'arrondissement de Gray : 2 N 12 - 2 N 16
12 - 13Collection manuscrite des délibération (an VIII-1926
14 Délibération, rapports du sous-préfet et des chefs de service (1911-1938)
15 - 16Rapports imprimée du sous-préfet (1873 - 1875)
Conseil d'arrondissement de Lure : 1 N 17 - 2 N 33
17 - 19Collection manuscrite des délibérations (1883-1939)
20Discours du sous prefet (1817-1822)
21 - 33Délibérations, rapports du sous-préfet et des chefs de services (1824-1938)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement du 30/01/2001
Dernier ajout le 01/02/2001
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
2,85 Ml
34
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_2N_CONSEILS_D'ARRONDISSEMENT