Inventaire d'archives : 3 E 47 Étude Blais, notaire à Courçon-d'Aunis
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes et répertoires de 14 notaires ayant exercé à Saint-Jean-de-Liversay (8), Taugon (3), Benon (2) et Nuaillé-d'Aunis (1) entre 1727 et 1862.
Cote :
3 E 47 1-102
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2017
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Blais
Biographie ou histoire
Maître A. Blais prête serment le 30 juin 1959, succèdant au notaire Conan en l'étude de Courçon-d'Aunis. Il s'associe à Maître R. Germon, notaire à Saint-Sauveur-d'Aunis, le 18 octobre 1984. Il prend sa retraite en 1991, Maître Germon en 1999. Maîtres Pierre Fleurimon et Georges Hédelin reprennent l'étude de Saint-Sauveur-d'Aunis, sise rue 9 rue Ligouré, et l'étude de Courçon-d'Aunis, sise 14 place du Marché, en devient le bureau annexe.
Maître Blais dépose en 1977 les minutes et répertoires de Saint-Jean-de-Liversay, Benon et Taugon dont il est le dépositaire :
Notaire de Saint-Jean-de-Liversay :
- Lange (année 1762)
- Picard (années 1771-1806)
- Jaunay (années 1785-1810)
- Charles Étienne Lange (années 1811-1834)
- Depierris (années 1834-1844)
- De Chazelles (années 1844-1862)
- Tardy (année 1862)
- Henri Menon (année 1862)
Notaire de Taugon :
- Delaroy (années 1727-1756)
- Jaudeau (années 1756-1776)
- Baudin (années 1835-1854)
Autres notaires :
- Delaroy, notaire à Benon (années 1766-1768)
- Rateau, notaire à Benon (années 1735-1755)
- Mestayer, notaire à Nuaillé-d'Aunis (année 1862)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt effectué en 1977
Historique de conservation :
Historique de la conservation
L'étude de Taugon ayant été supprimée en 1854, les minutes ont été alors réunies à celles de Courçon. L'étude de Saint-Jean-de-Liversay a été supprimée par arrêté du 15 décembre 1972 et Maître Blais a été désigné attributaire des minutes par arrêté du 21 mai 1974. C'est ainsi que les minutes et répertoires étaient conservés en l'étude de Maître Blais jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 103
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 11,30
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_000003E47