Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Commissaire français à la Commission pour la restitution de l'Or monétaire

Date : 1946 - 1972

Voir le contexte de la notice

Cote :

154QO

Publication :

Archives diplomatiques du MAEE

MAEE

Informations sur le producteur :

France. Commissaire français à la Commission pour la restitution de l'Or monétaire.

Description physique :

109 articles, soit 5,64 ml

Ressources complémentaires :

Archives du Commissaire français à la Commission tripartite pour la restitution de l'or monétaire, 1946-1976. Répertoire numérique détaillé. Voir l'inventaire .

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRMAE_154QO

Institutions :

France. Commissaire français à la Commission pour la restitution de l'Or monétaire.

Lieux :

République fédérale d'Allemagne, Allemagne

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

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