Inventaire d'archives : 1833 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)
Cote :
1833 W 1-106
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2006
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement. Controle de légalité et affaires locales
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement. 6 juillet 2006
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (Code du Patrimoine de 2004 et décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en novembre 2006.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 104 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,85
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000829