Inventaire d'archives : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Service chambres de commerce et d'industrie ;...
Titre :
Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Service chambres de commerce et d'industrie ; Sous-direction des chambres de commerce et d'industrie (1977-1989)
Contenu :
INTRODUCTION
La Sous-Direction des chambres de commerce et d'industrie, rattachée à la Direction Générale d'Industrie exerce la tutelle administrative et financière des Chambres de Commerce et d'Industrie et approuve donc les budgets prévisionnels des chambres ainsi que leurs comptes définitifs.
Les comptes et budgets sont présentés par circonscriptions régionales puis par chambres classées dans l'ordre alphabétique (de la région Alsace à la région Provence-Alpes Côte-d'Azur-Corse).
Ce versement prend la suite des versements : 780072, 780125, 780186, 780272, 790889, 830309, 850727, 860076, 870343, 890305, 910578.
Cette collection de comptes et budgets double partiellement les versements effectués aux Archives départementales. Elle présente l'avantage de constituer une collection centralisée et complète. Le service technique de la DAF devra se prononcer sur l'opportunité d'éliminer une de ces collections.
Sommaire
Art 1-73 : Comptes et budgets des chambres de commerce et de leurs services particuliers (classement par région, de l’Alsace à la Provence)
Cote :
19930098/1-19930098/73
Publication :
Archives nationales
1993
Informations sur le producteur :
Service des chambres de commerce et d'industrie (1981-1986)
Description :
Mise en forme :
Classement par région
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022313