Inventaire d'archives : 2063W - Préfecture du Rhône - Opérations immobilières amiables
Contenu :
Acquisitions et aliénations COURLY (1986). Conventions d'occupation temporaire à Lyon (1983-1985) et COURLY (1976-1981). Classement, déclassement et alignement de voies COURLY (1984-1986) et dans le Rhône (1982-1985). Indemnités d'éviction à Lyon et COURLY (1985-1986). Servitudes de passage et de prospection COURLY (1985-1986).
Cote :
2063W 1-2063W12
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 06/10/1987
Description :
Critères de sélection :
Seuls les articles 2063 W 1 à 7 (acquisitions et aliénations) peuvent être conservés.
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
1.37 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2063_W