Inventaire d'archives : Préfecture de l'Hérault - Environnement, risques naturels et technologiques (1941-2013)
Contenu :
Ce répertoire méthodique traite de l'ensemble de documents relatifs à l'environnement traité par les services de la préfecture.
On trouve des dossiers sur l'organisation de la protection de l'environnement dans le département (réglementation, services administratifs, commissions, déclarations d'aménagement au titre de la loi sur l'eau),  la sensibilisation à l'environnement (Journée de l'arbre, notamment), sur les nuisances et pollutions, la gestion et l'entretien des espaces verts et la protection des espèces. Une partie importante concerne également la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral (Loi "littoral", études, travaux de défense contre la mer, lutte contre la pollution et protection et aménagement du littoral et des étangs littoraux avec notamment les contrats de baie) ainsi que la gestion de l'eau (police des eaux, ressource en eau, gestion, entretien et protection des cours d'eau et du milieu aquifère).
Enfin la gestion et la prévention des risques naturels constitue le dernier pan de ce répertoire dans lequel on retrouve la mise en place des plans d'exposition aux risques naturels (PER), des plans des risques naturels (PPR) et des plans d'action et de prévention des inondations (PAPI).
Cote :
424 W ; 493 W ; 471 W ; 576 W ; 613 W ; 646 W ; 719 W ; 764 W ; 773 W ; 786 W ; 866 W ; 867 W ; 875 W ; 879 W ; 947 W ; 1004 W ; 1022 W ; 1058 W ; 1065 W ; 1075 W ; 1080 W ; 1118 W ; 1128 W ; 1129 W ; 1132 W ; 1143 W ; 1174 W ; 1252 W ; 1259 W ; 1282 W ; 1
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
2016
Montpellier
Informations sur le producteur :
Préfecture de l'Hérault
Cest avec l'apparition d'un ministère spécifique en janvier 1971 que l'environnement prend une place dans le débat politique. Depuis, sa défense et l'importance des questions environnementales n'ont fait que croître.
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Selon les lois et réglements en vigueur
Conditions d'utilisation :
Se référer au réglement intérieur de la salle de lecture
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Hérault
Mises à jour :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_M_000290