Inventaire d'archives : 2250 W - Versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports (1947-2006)
Contenu :
Il s'agit du deuxième versement de l'ancienne Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS) de la Haute-Savoie. Ce versement comprend les archives de la Cellule Développement des pratiques sportives (service Sports et Formations).
Cote :
2250 W 1-48
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2014
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction Départementale de la jeunesse et des sports de la Haute-Savoie. Service Sport et Formations
Depuis le 1er janvier 2010, la Direction départementale de la jeunesse et des sports a été intégrée dans la Direction Départementale de la Cohésion Sociale. au sein de cette nouvelle direction, deux nouveaux services ont repris les anciennes missions de la DDJS : le service Sport et Formations (cellules développement des pratiques sportives, réglementation des pratiques sportives et formation-certification) et le service Politiques Solidaires et Politiques de la Jeunesse (cellule jeunesse, politiques éducatives et vie associative).
Description :
Mise en forme :
Le classement des dossiers est par commune puis dans l'ordre chronologique des opérations.
Conditions d'accès :
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
L'entrée aux archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis au producteur des archives, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision
Conditions d'utilisation :
La reproduction des documents peut être soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 48
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,90
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000001118