Inventaire d'archives : EDEPOT257 - Commune de Vaux-en-Beaujolais
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de Vaux-en-Beaujolais comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations ainsi que des registres et dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (administration générale, contributions, police, édifices, cultes, voirie, assistance et prévoyance).
Cote :
EDEPOT257 / 1-EDEPOT257/71
Publication :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2016
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
Commune de Vaux-en-Beaujolais
La commune de Vaux-en-Beaujolais se situe dans le canton de Gleizé, à une cinquantaine de kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord-ouest par Lamure-sur-Azergues, au nord par Claveisolles et Le Perréon, au nord-est par Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, à l'est par Blacé, au sud-est par Montmelas-Saint-Sorlin, au sud par Rivolet et au sud-ouest par Saint-Cyr-le-Chatoux. Le territoire de la commune est traversé par la rivière Vauxonne.
La commune s'appelait Vaux jusqu'en 1928.
Les premières traces d'occupation de son territoire remontent sans doute à la préhistoire ; les traces d'un ancien camp préhistorique dit « camp de l'Auguel » y ont en effet été retrouvés.
L'église de Vaux est mentionnée pour la première fois en 993, à propos d'un acte de vente, dans le cartulaire de Cluny.
À la fin du XIIIe siècle, la famille de Vaux possède la plupart des droits du village. À partir du XVIe siècle, la baronnie de Vaux change plusieurs fois de propriétaires. Ainsi, elle est rachetée au XVIIIe siècle par Jean Carra puis par la famille Sain en 1798.
Vaux-en-Beaujolais a inspiré le romancier Gabriel Chevallier pour son roman satirique paru en 1934 : Clochemerle, où le village est appelé Clochemerle-en-Beaujolais.
Aujourd'hui, la commune de Vaux-en-Beaujolais fait partie de la communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône et compte 1060 habitants (2013).
La commune s'appelait Vaux jusqu'en 1928.
Les premières traces d'occupation de son territoire remontent sans doute à la préhistoire ; les traces d'un ancien camp préhistorique dit « camp de l'Auguel » y ont en effet été retrouvés.
L'église de Vaux est mentionnée pour la première fois en 993, à propos d'un acte de vente, dans le cartulaire de Cluny.
À la fin du XIIIe siècle, la famille de Vaux possède la plupart des droits du village. À partir du XVIe siècle, la baronnie de Vaux change plusieurs fois de propriétaires. Ainsi, elle est rachetée au XVIIIe siècle par Jean Carra puis par la famille Sain en 1798.
Vaux-en-Beaujolais a inspiré le romancier Gabriel Chevallier pour son roman satirique paru en 1934 : Clochemerle, où le village est appelé Clochemerle-en-Beaujolais.
Aujourd'hui, la commune de Vaux-en-Beaujolais fait partie de la communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône et compte 1060 habitants (2013).
Informations sur l'acquisition :
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, le fonds des archives de la commune de Vaux-en-Beaujolais a fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 16 juin 2016.
Description :
Évolutions :
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Critères de sélection :
Les formulaires vierges, les circulaires générales concernant toutes les communes du département ainsi que quelques extraits des délibérations du conseil municipal ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
Mise en forme :
En 2016, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).
Conditions d'accès :
La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Editions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
PELLETIER A., Grande Encyclopédie de Lyon et des communes du Rhône, Horvath, 1980-1983, 4 volumes (cote ADRML : 8 P 554.1-4).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
PELLETIER A., Grande Encyclopédie de Lyon et des communes du Rhône, Horvath, 1980-1983, 4 volumes (cote ADRML : 8 P 554.1-4).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_EDEPOT_257