Inventaire d'archives : 3OP - Voirie vicinale
Contenu :
Affaires diverses (1816-1916). Permissions de voirie (1811-1924). Chemins vicinaux (1839-1892). Voirie communale, dossiers par commune : chemins vicinaux, chemins ruraux, voirie urbaine, travaux (1800-1940). Emprunts à la caisse des chemins vicinaux (sd). Contraventions et contestations (1811-1884). Chemins vicinaux hors département du Rhône (sd).
Cote :
3OP 1-3OP720
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
SERVICE VICINAL
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_3_OP
Thèmes :
AGRICULTURE, CHEMIN RURAL, COMMUNICATIONS, EQUIPEMENT, RESEAU ROUTIER, ROUTE DEPARTEMENTALE, TRANSPORT, VOIE DE COMMUNICATION
Type de document :
AFFICHE, AUTORISATION D'URBANISME, CIRCULAIRE, PIECE COMPTABLE, PLAN D'ALIGNEMENT, PLAN D'URBANISME, RAPPORT, REGLEMENT