Inventaire d'archives : Bureau du contrôle des actes puis de l'enregistrement de Gaillac (1696-1990) 2 C 937-1164, 2437, 3 Q, 1913 W, 2106 W
Cote :
2 C 937-2437 ; 3 Q 6838-15329 ; 1913 W 1153-1217 ; 2106 W 1-127
Publication :
Archives départementales du Tarn
2001-2018
Albi
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Versements de 1909 à 2010
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 1937
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Tarn
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD081_Controle_et_enregistrement_Gaillac