Inventaire d'archives : Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Laissez-passer...
Titre :
Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Laissez-passer d'hélicoptères (1996)
Contenu :
Un laissez-passer est un document de navigabilité qui permet à un aéronef d’être utilisé alors qu’il ne possède pas de certificat de navigabilité individuel ou que ce dernier n’est plus valide pour des raisons techniques (conception, maintenance) ou administratives (échéances dépassées, visite de renouvellement non effectuée).
Cote :
20140286/1-20140286/2
Publication :
Archives nationales
2019
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Service de la formation aéronautique et du contrôle technique (direction générale de l'aviation civile)
Informations sur l'acquisition :
Versé par la Mission Archives de la Direction générale de l'aviation civile en juillet 2014.
Historique de conservation :
Le présent versement était anciennement conservé sous la cote 9820A.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
2 articles
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
08/03/19Importé par A. Renaudet
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057876