Inventaire d'archives : 1981 W - Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DRAAF)
Cote :
1981 W 1-26
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2010
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt. Service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles.
Entre autres missions, assurait le secrétariat des organismes de protection sociale agricole. Fonction reprise par les organismes même.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement. 12 avril 2010.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Dossiers de procédure : échantillon (année en 6)
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Délai(s) de communicabilité particulier(s) pour certains documents : 75 ans
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 24 boîtes et 2 registres.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,40
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000001717