Inventaire d'archives : Archives du Conseil d'État. Témoignages oraux recueillis par le Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction...

Titre :

Archives du Conseil d'État. Témoignages oraux recueillis par le Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative (2004-2019).

Contenu :

Le versement est constitué de dix enregistrements oraux d’entretiens réalisés par le Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative auprès d’anciens membres du Conseil d’État et de la juridiction administrative entre 2004 et 2019 :
  • Michel Bernard, président de section honoraire au Conseil d’État ;
  • Jacques Chardeau, président de section honoraire au Conseil d’État ;
  • Michel Combarnous, président de section honoraire au Conseil d’État ;
  • Bernard Ducamin, président de section honoraire au Conseil d’État ;
  • Jacques Fournier, conseiller d’État honoraire, ancien secrétaire général du gouvernement ;
  • André Heurté, conseiller d’État honoraire ;
  • Daniel Labetoulle, président de section honoraire au Conseil d’État ;
  • Colette Même, conseillère d’État honoraire ;
  • Raymond Poignant, conseiller d’État honoraire ;
  • Nicole Questiaux, présidente de section honoraire au Conseil d’État.
Le corpus d’enregistrements oraux constitué a pour objectif une meilleure connaissance du corps et de ses évolutions, de ses membres et de leur rôle au sein de l’État. Les témoignages ont été recueillis par d’anciens membres, par le conservateur responsable de la bibliothèque et des archives ou par des chargés de mission auprès du Comité d’histoire. Le matériel utilisé a pu différer selon les enregistrements (aux formats MP3 pour les plus anciens, WAV pour les plus récents). Le type d’entretien réalisé est un « récit de carrière » qui s’attache à suivre chronologiquement les étapes de l’évolution de la carrière du témoin, au sein des différentes fonctions qu’il a occupées. Ce type d’entretien combine plusieurs approches : autobiographique, chronologique et sociologique. L’entretien est structuré autour de « tranches de vie » souvent fondées sur les différents postes occupés. Il est semi-directif : pour chaque tranche de vie, des questions ouvertes biographiques accompagnent des questions semi-directives thématiques. Une fiche chrono-thématique (instrument de recherche) a été rédigée pour chaque enregistrement. Elle peut être accompagnée d’un index et d’un répertoire des acronymes employés. Chaque dossier de témoin regroupe non seulement les enregistrements oraux et les fiches chrono-thématiques, mais aussi les conventions entre le témoin, l’interviewer et le Conseil d’État représenté par le président du Comité d’histoire, et des documents relatifs à la préparation des entretiens (biographies, bibliographies, questionnaires, documentation…).

Cote :

20200459_1-11

Publication :

Archives nationales (France)
2024
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

France. Conseil d’État. Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative (2001-….)

Informations sur l'acquisition :

Versement.
Historique de conservation :
Les fichiers numériques issus des enregistrements et la documentation les accompagnant (documents préparatoires, fiches chrono-thématiques, etc.) étaient conservés sur le serveur propre de la Direction de la Bibliothèque et des Archives (DBA) du Conseil d’État et sur le serveur dédié à l’archivage. L’ensemble a été traité pour transfert aux Archives nationales à l’automne 2020. Le versement a été traité par la direction de la Bibliothèque et des Archives avec le logiciel RESIP (version 2.2-SNAPSHOT).

Conditions d'accès :

La consultation partielle ou totale des enregistrements de témoignages oraux se fait dans le respect des lois et règlements en vigueur pour les archives publiques et du respect de la vie privée des personnes nommées par les témoins, ainsi que des secrets protégés par la loi et notamment du secret du délibéré.

Conditions d'utilisation :

Sous réserve des droits des auteurs et des ayants droit, et des règles de réutilisation des données publiques.

Description physique :

Information matérielles :
archives électroniques
Importance matérielle :
165 unités d'archives (12,1 Go).

Ressources complémentaires :

  • Versement 20220504 : témoignages oraux recueillis par le Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative (2020-2021).

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Mises à jour :

27/02/2024
  • Corrections avant mise en ligne, par Arnaud Romont
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_061002

    Liens