Inventaire d'archives : Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Richard Duqué, conseiller diplomatique (1995-1997)
Contenu :
Sommaire
Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre de 1995 à 1997 dossiers de Richard Duque, conseiller diplomatique, 1995-1997.
Art 1 : Correspondance active, 1995-1997.
Art 1 (suite)-2 : Dossiers par pays, 1995-1997
Cote :
20000313/1-20000313/2
Publication :
Archives nationales
2000
Informations sur le producteur :
France. Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre (1995-1997)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 2000.
Conditions d'accès :
Communicabilité selon les articles L.213-1 à L.213-6 du Code du Patrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Alain Juppé le 2 juin 1997, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à son autorisation ou à celle de son mandataire pendant 60 ans à compter de 1997.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture en vigueur.
Description physique :
2 articles soit 0,6 mètre linéaire.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_023167