Inventaire d'archives : Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Richard Duqué, conseiller diplomatique (1995-1997)

Contenu :

Sommaire
Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre de 1995 à 1997 dossiers de Richard Duque, conseiller diplomatique, 1995-1997.
Art 1 : Correspondance active, 1995-1997.
Art 1 (suite)-2 : Dossiers par pays, 1995-1997

Cote :

20000313/1-20000313/2

Publication :

Archives nationales
2000

Informations sur le producteur :

France. Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre (1995-1997)

Informations sur l'acquisition :

Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 2000.

Conditions d'accès :

Communicabilité selon les articles L.213-1 à L.213-6 du Code du Patrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Alain Juppé le 2 juin 1997, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à son autorisation ou à celle de son mandataire pendant 60 ans à compter de 1997.

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture en vigueur.

Description physique :

2 articles soit 0,6 mètre linéaire.

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_023167

Archives nationales
  • Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de Richard Duqué, conseiller diplomatique (1995-1997)

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