Inventaire d'archives : 809 ED - Syndicat à vocation multiple de Noisseville et environs
Publication :
Archives départementales de la Moselle
03/02/2023 à 16:52
Informations sur le producteur :
Créé par arrêté préfectoral du 15 mars 1967, le syndicat à vocation multiple de Noisseville regroupait les communes de Failly, Montoy-Flanville, Noisseville, Nouilly, Retonfey, Sainte-Barbe, Servigny-lès-Sainte-Barbe, Vrémy et Vany. Il avait pour objet la création et la gestion d'un service d'enlèvement des ordures ménagères, la création d'emplois pour des travaux intercommunaux, le regroupement des bureaux d'aide sociale, les travaux d'assainissement, le fonctionnement d'un foyer rural intercommunal, l'entretien des réseaux d'éclairage public, la passation d'un contrat avec les pompes funèbres. De 1969 à 1974, plusieurs communes ont adhéré au syndicat : Vry (arrêté du 8 juillet 1969), Chieulles et Sanry-lès-Vigy (11 juin 1970), Silly-sur-Nied (17 juillet 1972), Mey (18 juin 1974) et Malroy (11 décembre 1974). Sainte-Barbe, Vry et Sanry-lès-Vigy se sont retirées du syndicat le 11 décembre 1974 et Retonfey le 6 avril 1979. Le syndicat a été dissous par arrêté du 20 mars 1996 après délibérations des communes de Chieulles, Failly, Malroy, Mey, Montoy-Flanville, Noisseville, Nouilly, Servigny-lès-Sainte-Barbe et Vany.
Le siège social du syndicat a d'abord été fixé à Noisseville, puis à Nouilly de 1968 à 1983, puis à nouveau à Noisseville le 1er août 1983 jusqu'à sa dissolution.
Le siège social du syndicat a d'abord été fixé à Noisseville, puis à Nouilly de 1968 à 1983, puis à nouveau à Noisseville le 1er août 1983 jusqu'à sa dissolution.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt effectué en 2004.
Observations :
01. Archives communales et intercommunales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD057_809ED_sivom_Noisseville_et_environs