Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 1er bureau (sous-série 129 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers relatifs à l'agriculture
Cote :
129 W 1-37
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 1er bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 30 mars 1967
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Tri initié par JM Boyer, repris par A. Belz le 26/09/2013.
Saisi sous AAC le 21/10/2013.
Les dossiers relatifs aux sources d'eau minérale (1886-1939), antérieurs à 1940, ont été intégrés à la série M : Sources, suspension d'autorisation d'exploiter (1933) et dossiers Source de Mantour à Bas-en-Basset, source Ligonie à Félines, source Les Rosières à Saint-Martin de Fugères, source Ernestine à Saint-Paul-de-Tartas, source Fulerande à Saint-Etienne sur Blesle, source Séraphine à Bonneval.
Fabriques et dépôts d'eaux minérales : autorisations (1886-1939) états communaux 1931.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 25 cartons neutres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,80
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_129W_prefecture_1D1D