Inventaire d'archives : 2184 W - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) : Caisse de la Côte-d'Or
Contenu :
Présentation du contenu
Procès-verbaux du conseil d'administration de la CAF, échantillon de dossiers d'aides collectives (prestations de service), dossiers du centre social des Grésilles et du centre social Le Tempo
Cote :
2184 W 1-22
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2015
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Caisse d'allocations familiales de la Côte-d'Or. CAF 21
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 17 août 2015
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Une partie des dossiers d'aides collectives destinés à être versés ont été éliminés par inadvertance. La liste de ces dossiers figure en annexe du bordereau d'élimination d'août 2015
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Communicable selon la législation en vigueur sur les archives publiques : immédiate
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 6 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000002225