Inventaire d'archives : Images du répertoire du notaire Thomas Dupuis pour l'étude LI
Contenu :
Images des répertoires de l’étude LI
Cote :
MC/RE/LI/17
Publication :
Archives nationales de France
2017
Paris
Informations sur le producteur :
Etude LI
Dupuis, Thomas
Informations sur l'acquisition :
Registre entré aux Archives nationales en 1930.
Historique de conservation :
576 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36.5 x largeur 23.5 cm. Le registre est en très mauvais état. La reliure est fortement endommagée. Les feuillets 1 à 14 sont déreliés. Le feuillet 169 manque de se détacher. Les feuillets 228 et 354 sont légèrement déchirés. Les coins inférieurs droits d'un très grand nombre de feuillets de la seconde moitié du registre sont rongés.
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Conditions d'accès :
la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Minutes et répertoires :
s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :
Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
Un registre
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
Avril 2017Corrections et ajouts en vue de la mise en ligne sur la SIV, N. Jourdain
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_052129