Inventaire d'archives : Cabinet d'Edouard Balladur, Premier ministre. Secrétariat particulier : collection des notes adressées à Edouard Balladur par des...
Titre :
Cabinet d'Edouard Balladur, Premier ministre. Secrétariat particulier : collection des notes adressées à Edouard Balladur par des membres de son cabinet (1993-1995)
Cote :
19980138/1
Publication :
Archives Nationales (France)
1998
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
France. Cabinet d'Édouard Balladur, Premier ministre (1993-1995)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 1998.
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique.
Conditions d'accès :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Conditions d'utilisation :
Conformément à l'avenant au protocole de remise des archives signé par Edouard Balladur le 30 juin 2015, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à son autorisation jusqu'à expiration des délais prévus par le Code du patrimoine (articles L 213-1 à 5).
Description physique :
Importance matérielle :
1 article, soit 0,3 mètre linéaire
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_033003