Inventaire d'archives : Archives communales de Juaye-Mondaye
Contenu :
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Juaye-Mondaye..
Informations sur le producteur :
Mairie de Juaye-Mondaye.
Par la loi du 3 juin 1857, les communes de Bernières-Bocage et de Couvert ont été réunies à celle de Juaye qui a alors pris le nom de Juaye-Mondaye.
Informations sur l'acquisition :
Les archives de Juaye-Mondaye ont fait l'objet de plusieurs dépôts les 5 mai 1976, 27 octobre 1987, 3 et 16 octobre 2008, 4 décembre 2015 et 16 octobre 2023, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_000735