Inventaire d'archives : EDEPOT173 - Commune de Sarcey
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de Sarcey comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).
Le fonds contient notamment des documents concernant la gestion du Centre d'hébergement sanitaire des enfants évacués au début de la Seconde Guerre mondiale.
Cote :
EDEPOT173 / 1-EDEPOT173/83
Publication :
2019
Informations sur le producteur :
Sarcey (Rhône)
La commune de Sarcey se situe dans le canton de Tarare, à environ 40 kilomètres de Lyon. Elle compte 995 habitants (2016). Sarcey est entourée des communes de Saint-Vérand au nord, de Saint-Loup et Les Olmes à l'ouest, de Saint-Romain-de-Poppey au sud-ouest, de Légny, Le Breuil et Bully à l'est.
Avant la Révolution française, Sarcey était une paroisse annexe de Bully. Elle ne devint une commune à part entière qu'en 1791. Son territoire dépendait pour partie des abbés de Savigny (depuis le Xe siècle), des marquis d'Albon et du fief de Magny. Au XVIIe siècle, le seigneur de Magny abandonne le fief de Sarcey pour habiter au château de la Flachère, devenu sa propriété par son mariage avec Claudine de Paranges.
Au XIXe siècle, la commune connaît une grande période de prospérité due à l'installation d'industries dans le tissage de la soie et la fabrication de tuiles. Aujourd'hui, Sarcey est une commune à vocation agricole.
Informations sur l'acquisition :
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Sarcey a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 28 mars 2019.
Description :
Évolutions :
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Critères de sélection :
Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
Mise en forme :
En 2019, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).
Conditions d'accès :
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
2,7
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Ouvrages généraux
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)
Ouvrages sur Sarcey
BOUTON E, Sarcey de 1284 à nos jours (cote ADRML : COMRHO 359).
COQUARD Christine, Sarcey d'après les registres paroissiaux et communaux, 1998 (cote ADRML : FM 3391)
GIROUX Marc, Sarcey et ses environs à travers l'histoire, Trévoux, G. Patissier, 1943 (cote ADRML : 8OP/59).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_EDEPOT_173